- Une plante de glycine située devant la maison voisine n'est pas régulièrement entretenue et s'est accrochée aux tuyaux de descente et aux câbles électriques sur le mur avant de notre maison.

xa0;   Vu le rapport de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 6 août 1988 par Mme Gloria

VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Affaire : SAS AU BON TEMPS Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Mireille MATHONIER,Juges: - Monsieur Daniel GLADINES

ensuite à la B.P.N. un défaut d'information de la caution alors que cet établissement financier avait une parfaite connaissance, de par la gestion des comptes des sociétés HERISSON INVESTISSEMENTS et GLYCINES

A C, représenté par Me Le Gloan, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 mai 2021 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et l'a obligé

238.15pt; display:inline-block } .sF7A4323 { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } PREMIÈRE SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 77823/01 présentée par Pia Gloria

DEUXMILLEVINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame [Z] [C] épouse [W] née le 29 Novembre 1959 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX GLORIAN

BENOIT ET ASSOCIES Confirmation Grosse délivrée le à Me Frédéric DOUCHEZ Me Jean-jacques GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL

CARAPITO, greffière et après qu’il en eût été délibéré par les magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [P] [T] né le 15 Août 2002 à KINSHASA, demeurant Les Glycines

Centre Hospitalier Service Les Glycines 29600 MORLAIX non comparante ET : Monsieur Gérard X... ... 29140 ROSPORDEN comparant Madame Eliane C... ... 29410 ST THEGONNEC non comparante Madame

L’administration pénitentiaire fut informée de ce qu’il présentait une pathologie médicale le rendant intolérant au gluten et nécessitant un régime alimentaire spécial.

VINGT-CINQ Affaire : SAS Canta la Pêche Audience de chambre du conseil du 21 octobre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Roland BOS * Monsieur Daniel GLADINES

BRESSE JUGEMENT SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND DU 08 AVRIL 2025 N° RG 25/00425 - N° Portalis DBWH-W-B7J-G7R5 MINUTE N° 25/ Dans l’affaire entre : Syndicat des copropriétaires LES GLYCINES

demeurant à Crkvenac (Yougoslavie), 5°/ Madame Divna E..., demeurant à Crkvenac (Yougoslavie), 6°/ Madame Vukosava E..., demeurant à Crkvenac (Yougoslavie), 7°/ Monsieur Dusan A..., demeurant à Glozane

Vu la requête, enregistrée le 24 novembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Bernadette X..., demeurant à Mazenay, Saint-Sernin-du-Glain (71510) ; Mme X... demande

B..., représentée par Me Le Gloan, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la « décision implicite de rejet » née du silence gardé par la préfète de l’Essonne sur sa démarche

B..., représenté par Me Le Gloan, demande au tribunal : 1°) d’annuler la « décision implicite de rejet » née du silence gardé par la préfète de l’Essonne sur sa démarche en vue d’obtenir un titre de

prestations « sécurité-protection de la santé ordonnancement, coordination pilotage », relevant de la mission de maîtrise d'oeuvre de la société COUSIN, avaient été confiées par celle-ci au Cabinet Jean GLOTIN