Pour mener à bien ses missions, le CERTU intervient pour le compte de l'Etat ou au bénéfice des collectivités locales, établissements public ou des professions concernées : - il monte, valide, conduit, valorise des études d'intérêt général ; - il

Article 43 d

—

répondre aux spécifications fixées par les articles 23 à 29 du présent arrêté, compte tenu des aménagements suivants: a) Les angles de visibilité vers l'intérieur des indicateurs du schéma D peuvent être réduits à 10o lorsque ces indicateurs sont montés

Article Annexe VII

—

portatifs, sur un feu réel ; - Manœuvrer les moyens d'extinction tels que les robinets d'incendie armés ; - Se déplacer dans les niveaux d'un bâtiment sans ascenseur ; - Effectuer des efforts physiques équivalents à une course de 400m environ ; - Monter

Article Annexe

—

Sur chantier, il monte seul, ou au sein d'une équipe, des mobiliers d'agencement (mobilier, placard, rayonnage, plan de travail...) et pose des ensembles décoratifs destinés à l'agencement d'intérieurs (plafond, cloison, parquet, menuiserie...).

Article Annexe

—

Monter des articles de maroquinerie par collage des sous-ensembles. Monter des articles de maroquinerie par piquage des sous-ensembles.

Article Annexe

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Monter, remplacer et adapter sur site des ensembles métalliques Exploiter des documents techniques d'ensembles métalliques divers. Effectuer un relevé de cotes sur site de montage. Débiter et mettre en forme sur site des éléments métalliques.

Article 1

—

architecturale intérieure permet la circulation aisée des patients à mobilité réduite ou se déplaçant en fauteuil roulant ; la voie d'accès est pourvue de plans inclinés pour le franchissement de toute dénivellation et dotée d'un ascenseur pour la montée

Article 3

—

comportant tous les éléments permettant de s'assurer qu'ont été respectées les prescriptions d'ordre constructif fixées à l'article 2 et que, compte tenu des règles générales d'exploitation qu'Electricité de France compte suivre pour les opérations de montée

LEGIARTI000032934647

—

Monter et adapter sur site des ensembles métalliques Manutentionner des ouvrages métalliques.

LEGIARTI000020447133

—

55 55 55 Vins du Thouarsais 70 75 75 55 55 Côtes de Millau 55 55 55 Saint-Mont

Article D222-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 56

Code de l'environnement

), et les composés soufrés réduits, tels que l'hydrogène sulfuré (H2S), les mercaptans et le sulfure de diméthyle ; 4° Cycle d'atterrissage et de décollage : le cycle comprenant la phase de roulage au sol au départ et à l'arrivée, le décollage, la montée

Article Annexe I

—

Les jouets et leurs pièces, ainsi que leurs fixations dans le cas de jouets montés, ont la résistance mécanique et, le cas échéant, la stabilité requises pour résister aux contraintes auxquelles ils sont soumis lors de leur utilisation sans risquer de

Article L812-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 43

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Le représentant de l'Etat en mer est informé de la visite avant la montée à bord des officiers de police judiciaire.

Article Annexe tableau n° 1 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 08

Code électoral

1re circonscription Communes de : L'Ile des Pins, Lifou, Maré, Nouméa, Ouvéa 2e circonscription Communes de : Belep, Bouloupari, Bourail, Canala, Dumbéa, Farino, Hienghène, Houaïlou, Kaala-Gomen, Koné, Kouaoua, Koumac, La Foa, Moindou, Le Mont-Dore

Article Annexe I

—

P. monteur de constructions mobiles (320) C. A. P. monteur en chapiteaux (323) C. A. P. peintre-applicateur de revêtement (233) C. A. P. plâtrier-plaquiste (233) C. A. P. serrurier métallier (254) C. A. P. solier-moquettiste (233) C. A.

Article 1

—

tout ou partie du territoire des communes suivantes : Azé, Bergesserin, Berzé-la-Ville, Berze-le-Châtel, Bissy-sous-Uxelles, Blanot, Bourgvilain, Bray, Bresse-sur-Grosne, Buffières, Champagny-sous-Uxelles, Chapaize, Chapelle-de-Bragny, Chapelle-du-Mont-de-France

Article 2

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distribution du refroidissement n'est pas assurée par une boucle indépendante pour chacun des lots ; -l'émission de froid se fait par dalle rafraîchissante sans mesure possible par local ; -l'installation de refroidissement est équipée d'émetteurs de froid montés

Article CTS 32

—

La procédure visée à l'article CTS 3 est applicable à un ensemble de petites tentes, si les conditions suivantes sont respectées : - les tentes sont toutes identiques et montées indépendamment les unes des autres ; - la superficie d'une tente ne doit

Article 223 a-II-1/40-1

—

Les monte-charge sont conformes au règlement d'une société de classification habilitée au sens de la division 140 du présent règlement. 2 Les plans d'installation et le manuel d'entretien, y compris les dispositions régissant les inspections périodiques

Article 230-2.12

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La résistance structurelle des panneaux doit être équivalente à celle du pont sur lequel ils sont montés. 5.

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