Texte de l'article
EXIGENCES DE SÉCURITÉ PARTICULIÈRES
1. Les jouets et leurs pièces, ainsi que leurs fixations dans le cas de jouets montés, ont la résistance mécanique et, le cas échéant, la stabilité requises pour résister aux contraintes auxquelles ils sont soumis lors de leur utilisation sans risquer de provoquer des blessures par rupture ou déformation. II. ― Inflammabilité 1. Les jouets ne constituent pas un élément inflammable dangereux dans l'environnement de l'enfant. Ils sont donc composés de matériaux remplissant au moins l'une des conditions suivantes : III. ― Propriétés chimiques 1. Les jouets sont conçus et fabriqués de manière à ne présenter aucun risque d'effet nuisible sur la santé humaine dû à l'exposition à des substances ou mélanges chimiques qui entrent dans la composition des jouets ou qui y sont présents, lorsque l'utilisation de ces jouets est celle décrite à l'article 3. IV. ― Propriétés électriques 1. Les jouets et leurs pièces accessibles sont alimentés par une tension qui n'excède pas 24 volts en courant continu ou l'équivalent en courant alternatif. V. ― Hygiène 1. Les jouets sont conçus et fabriqués de façon à satisfaire aux conditions d'hygiène et de propreté afin d'éviter les risques d'infection, de maladie et de contamination. VI. ― Radioactivité Les jouets sont conformes à l'ensemble des dispositions applicables au titre du chapitre III du traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique.