CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

581 résultats pour « Lazreug »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Saïd X

ECLI:FR:CCASS:2007:CR02199

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

Valat, Mmes Ménotti, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

Page 16 sur 30

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2103683_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 16 juillet 2023, la Scania AB, les sociétés Scania CV AB et Scania Deutschland GmbH, représentées par Me Lazerges et Me Sauzay, concluent au rejet de la requête et demandent

Source officielle
CA

4e Chambre B

61628537c10e2193c5780974

Appel

5 février 2013

5 février 2013

] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 20] (TUNISIE) (99), demeurant [Adresse 10] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Myriam LAZREUG

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67eecdf3b848dd6814c5d4df

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

DE [Localité 6] 7E CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 AVRIL 2025 50B N° RG 23/07287 N° Portalis DBX6-W-B7H- YFXE Minute n°2025/ AFFAIRE : [G] [W] C/ [L] [B] [T] le : à Me Stéphanie LACREU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccf1

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Septembre 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe LABRÉGÈRE

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007667330

Admin. suprême

5 février 1982

5 février 1982

ET LARREGUE ET LA SOCIETE D'ENTREPRISE DE CONSTRUCTION INDUSTRIELLE ET TRAVAUX PUBLICS S.E.C.I.T.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7c6

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc0b

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d47

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427650

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Corneloup, Pometan conseillers de la chambre, Mmes Caron, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b2

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

Lemoine, Mmes Degorce, Labrousse, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR02637

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, M. Laurent, Mme Carbonaro conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR01206

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

Arnould, Corneloup, Foulquié, Castel conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00492

Cassation

20 janvier 2010

20 janvier 2010

Arnould, Pometan, Foulquié, Castel conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Magliano ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03173

Cassation

27 mai 2009

27 mai 2009

Pelletier président, Mme Lazerges conseiller rapporteur, Mmes Chanet, Ponroy, M. Arnould, Mme Koering-Joulin, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR02399

Cassation

29 avril 2009

29 avril 2009

Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mme Lazerges conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR04973

Cassation

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mme Lazerges conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR02584

Cassation

15 mai 2007

15 mai 2007

Beauvais conseillers de la chambre, Mmes Ménotti, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR02712

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

Sassoust, Mmes Caron, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b948495a029d9e20d9bb63

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

général N° RG 22/01700 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WXLD [C] [I] [G] [M] [D] épouse [I] C/ Société PARTENAIRES EN GERANCE IMMOBILIERE [N] [S] épouse [X]-[F] Expéditions délivrées à : Me LACREU

Source officielle