(supprimé avec effet du 30 janvier 2008) Hérault SIE Montpellier Est (ajouté avec effet du 17 mars 2007) Aude SIE Narbonne. (supprimé avec effet du 1er Marseille SIE Marseille 7e/ 9e/ 10e. SIE Aubagne.

Article 2

—

modalités prévues par l'arrêté du 31 mars 2022 portant création d'une expérimentation d'évolutions de l'organisation du travail des contrôleurs de la circulation aérienne du centre en route de la navigation aérienne Nord ; g) L'organisme de contrôle de Montpellier

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Deauville - Normandie Charente Cognac - Châteaubernard (1) Charente-Maritime Rochefort - Charente-Maritime Corse-du-Sud Figari - Sud-Corse Finistère Brest - Bretagne Gard Nîmes - Garons (2) Haute-Garonne Toulouse - Blagnac (2) Hérault Montpellier

Article 1

—

CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE (GIP FCIP) ALSACE/GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE (GIP FCIP) FRANCHE-COMTE/GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE (GIP FCIP) FORMAVIE MONTPELLIER

Article Annexe II

—

8, rue de la Préfecture, 39030 Lons-le-Saunier Cedex 9, téléphone : 08-21-803-039 Préfecture de l'Aude 52, rue Jean-Bringer, 11000 Carcassonne, téléphone : 04-68-10-27-00 Préfecture de l'Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance, 34062 Montpellier

Article 1

—

. ― Institut des métiers du notariat de Marseille, Institut des métiers du notariat de Montpellier. ― Institut des métiers du notariat de Nantes. ― Institut des métiers du notariat de Nîmes. ― Institut des métiers du notariat de Paris. ― Institut des

LEGIARTI000042970238

—

Chef Etat-major 1 MENTON Chef SPAF territorial 1 13-DIDPAF MARSEILLE MARSEILLE Adjoint chef SPAF aéroport 1 2A-DIDPAF AJACCIO AJACCIO Adjoint au directeur interdépartemental 1 25-DIDPAF PONTARLIER Directeur interdépartemental 1 30-DIDPAF MONTPELLIER

LEGIARTI000042970256

—

ALPES-MARITIMES NICE - Chef service commandement 1 31 - HAUTE-GARONNE TOULOUSE - Chef Service commandement nuit 1 31 - HAUTE-GARONNE TOULOUSE - Chef Service commandement 1 33 - GIRONDE BORDEAUX - Chef Service commandement 1 34 - HERAULT MONTPELLIER

LEGIARTI000051022168

—

Directeur interdépartemental de la police nationale à Montpellier. Directeur interdépartemental de la police nationale à Rennes. Directeur interdépartemental de la police nationale à Grenoble.

Article 1

—

III Assistant(e) administratif(ve) de coopérative viticole. 314t 5 ans GROUPEMENT D'INTÉRET PUBLIC FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE (GIP FCIP) FORMAVIE MONTPELLIER.

Article 1

—

V Installateur d'équipements électroniques de sécurité 255 s 5 ans Lycée Eugène Hénaff - GRETA BIP 93 V Auxiliaire paramédical 330 t 5 ans Association école Jeanne Blum V Agent thermal 330 t 5 ans Université Montpellier

Article 1

—

d'insertion et de probation de la Gironde Bordeaux Antenne de Bordeaux-Gradignan Circonscription judiciaire de Bordeaux Antenne de Libourne Circonscription judiciaire de Libourne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Hérault Montpellier

LEGIARTI000042970199

—

CHEF SERVICE COMMANDEMENT/COMMANDEMENT NUIT = 8 31 - HAUTE-GARONNE TOULOUSE - Chef Service commandement nuit 1 31 - HAUTE-GARONNE TOULOUSE - Chef Service commandement 1 34 - HERAULT MONTPELLIER/SETE - Chef service commandement nuit 1 38 - ISERE

Article Annexe I

—

contre la corruption et la criminalité financière Directeur zonal ou directeur zonal adjoint de la police judiciaire Directeur territorial de la police judiciaire Directeur territorial adjoint de la police judiciaire à Ajaccio, Toulouse, Dijon, Montpellier

LEGIARTI000030366608

—

Code CPU 01801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 340780477 Finess géographiques 340785161 Etablissement CHU MONTPELLIER

LEGIARTI000051390413

—

Saint-Brieuc bureau Brest bureau Le Mans bureau Saint Nazaire Montoir bureau Rennes bureau Saint Malo bureau Nantes recette interrégionale - Direction interrégionale Occitanie : Nîmes bureau Port la nouvelle crd Sète bureau Toulouse Portet bureau Montpellier

Article 1

—

Châtenay-Malabry 1 Sous-total responsable de la sécurité du site 1 Responsable de l'internat Hauts-de-Seine (92) Châtenay-Malabry 1 Sous-total responsable de l'internat 1 Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier

LEGIARTI000042970192

—

974 - LA REUNION SAINT-DENIS- Adjoint chef SIAAP 1 3-4) CHEF SERVICE COMMANDEMENT/COMMANDEMENT NUIT = 7 1 - HAUTE-GARONNE TOULOUSE - Chef Service commandement nuit 1 31 - HAUTE-GARONNE TOULOUSE - Chef Service commandement 1 34 - HERAULT MONTPELLIER

LEGIARTI000024423112

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département SAINT-GILLES GIRONDE D 1010 ex-N 10 BELIN-BELIET A 63 A 630 GRADIGNAN HERAULT D 13 BESSAN A 9 N 9 PEZENAS HERAULT D 609 ex-N 9 NISSAN-LEZ-ENSERUNE Limite de département D 64 BEZIERS HERAULT D 612 ex-N 112 FRONTIGNAN Route de Montpellier

Article Annexe I

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: 183900026 00018 Languedoc-Roussillon CCI de Carcassonne-Limoux-Castelnaudary, 3, boulevard Camille-Pelletan, 11890 Carcassonne Cedex 9, téléphone : + 33 (0)4-68-10-36-00, fax : + 33 (0)4-68-10-36-02, Siren/Siret : 181100025 00012 CCI de Montpellier

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