Codes de loi français

LEGIARTI000051835874

sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) Ecole navale Institut de physique du globe de Paris Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) Normandie

Article 1

Académies de Nantes, Normandie, Orléans-Tours et Rennes. Académies d'Aix-Marseille, Clermont-Ferrand, Corse, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nice et la Réunion.

Article 1

Bretagne ; - Etablissement public foncier de Corse ; - Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon ; - Etablissement public foncier de Lorraine ; - Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) ; - Etablissement public foncier de Normandie

LEGIARTI000029756401

228 0 Dont Poitou-Charentes 2,00 73 0 Tableau 2 Permis de mise en exploitation "de droit" RÉGIONS JAUGE UMS PUISSANCE kW UMS'S Moins de 25 m 370,43 1 711 0 Dont Aquitaine 9,00 154 0 Dont Bretagne 294,20 1 073 0 Dont Haute-Normandie

Article 256-0

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 03 > 58

, Melilla et les îles Canaries ; Pour la République de Finlande, les îles Aland ; Pour la République hellénique, le mont Athos ; Pour la République italienne, Livigno, Campione d'Italia et les eaux nationales du lac de Lugano ; Les îles Anglo-Normandes

Article Annexe 2

Trémails (GT) Palangres (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe 6

PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 551 347 0 149 694 0 37 295 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe 6

(GN) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 038 194 0 242 382 37 295 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe VI

trémails (GN) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 045 712 0 244 382 37 295 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

LEGIARTI000020094934

Languedoc-Roussillon 478 911,21 221 981,22 57 907,49 Limousin 204 306,03 89 496,85 35 664,69 Lorraine 572 695,10 242 288,13 52 183,16 Midi-Pyrénées 585 066,96 289 204,63 56 442,64 Nord - Pas-de-Calais 857 087,78 359 760,78 87 988,62 Basse-Normandie

Article L115-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 50

biens immobiliers de l'Etat mis à la disposition du syndicat mixte " Centre du sport et de la jeunesse de Corse " à la collectivité territoriale de Corse ; 2° Les biens immobiliers de l'Etat mis à la disposition de l'association " Centre sportif de Normandie

LEGIARTI000032955190

régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Bourgogne et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Franche-Comté Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Normandie

Article 1

ÉTABLISSEMENT Bourgogne LPA Champs-sur-Yonne Champagne-Ardenne LPA de Fayl-Billot LEGTA de Chaumont Franche-Comté LEGTA Mancy - Lons-le-Saunier Haute-Normandie

Article 3

unités de gestion de l'anguille et, le cas échéant, certains secteurs ou groupes de pêcheurs de ces unités, comme suit : UNITÉS DE GESTION SECTEURS OU GROUPES DE PÊCHEURS QUOTA TOTAL SOUS-QUOTA CONSOMMATION Artois-Picardie 0 0 Seine-Normandie

LEGIARTI000035203991

Stud-book du cheval de sport anglo-normand. Stud-book du cheval du Vercors de Barraquand. Stud-book du cheval miniature français. Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.

Article Annexe

flore sauvages visée à l'article 2 du même arrêté peuvent être consultées à la préfecture de l'Eure, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement et de l'aménagement et du logement de Normandie

Article 7

Le canton n° 6 (Breteuil) comprend les communes suivantes : Ambenay, Les Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Bois-Anzeray, Bois-Arnault, Bois-Normand-près-Lyre, Les Bottereaux, Breteuil, Broglie, Capelle-les-Grands, Chaise-Dieu-du-Theil, Chamblac, Chambord,

Article ANNEXE V

: : : : : : Lot : En totalité : : : : : BASSE-NORMANDIE

Article 1

l'article L. 436-5 du code de l'environnement, pendant les périodes définies selon le tableau suivant : UNITÉS DE GESTION DE L'ANGUILLE (UGA) ZONE FLUVIALE 1re catégorie 2e catégorie Artois-Picardie Du 2e samedi de mars Du 15 février Seine-Normandie