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3 381 résultats pour « Navarret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f1e

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

qu'un seul véhicule affecté sur le site ELA médical pour effectuer les navettes conservées.

Source officielle

Page 16 sur 170

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00766

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

X... sur la remise tardive de la navette du 21 novembre 2005, au motif général, et comme tel inopérant, que la navette relevait des attributions de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049267cdc6046d4799e026

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Saisine d'office Défendeur (s) : Monsieur [A] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0492b4cdc6046d4799e4a2

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

] Représentant (s) : Maître Jean François POLI Composition du trib unal lors des débats et du délibéré · Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0492ddcdc6046d4799e734

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

d'office Représentant (s) : Défendeur (s) : L'AMBADA SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0492f1cdc6046d4799e898

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

d'office Défendeur (s) : CORSE RACCORDEMENT SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a528cbcdc6046d473789c0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

: Saisine d'office Défendeur (s) : AMADEI SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52e18cdc6046d4737e960

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Défendeur (s) : Monsieur [N] [B] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Alexandra MOUSSET-CAMPANA Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52e7bcdc6046d4737f31b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Défendeur (s) : CORSICA BOBINAGE SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Sébastien SEBASTIANI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52e9bcdc6046d4737f510

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Défendeur (s) : OLA EVOLUZIONE SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Philippe ROCCHESANI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52f68cdc6046d473801de

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

: Saisine d'office Défendeur (s) : NITRO BIKE SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a52fb1cdc6046d473806ce

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

(s) : ALPHA CONCEPT ENERGIE SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Jean Benoit FILIPPINI Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05bd9cdc6046d4794c329

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Défendeur (s) : AMBULANCES NICOLINI SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Ugo IMPERIALI Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65bd3ccb46d547e419fdf042

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

DSMB C/ [D] [N] [Z] [T] Grosse Délivrée le : à SAS DELTA AVOCATS Me Nicolas NAVARRI + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le

Source officielle
CC

soc

61372686cd580146774263d3

Cassation

15 mars 1990

15 mars 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard Y..., demeurant place Darralde à Navarrenx (Pyrénées-Atlantiques

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007951571

Admin. suprême

26 mars 1997

26 mars 1997

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 janvier 1992 et 6 mai 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL TANNERIES DE NAVARRE dont le siège

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TA

2ème Chambre

DTA_2300478_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n°2208047 du 26 janvier 2023, la présidente du tribunal administratif de Marseille a renvoyé la requête de l’EIRL Navarro au tribunal administratif de Nice

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faa77603bf88a18845c5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

II- Sur les demandes formées par Mme [L] à l'encontre de la SCP Annie Navarri, Laurent Marsant et [X] de Giacomoni, notaires.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049300cdc6046d4799e978

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Jessica BARROSO Le Président Monsieur Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jessica BARROSO, commis-greffier

Source officielle
CC

soc

613720f5cd580146773efd16

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame NAVARRO X... demeurant ...

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