Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 8
Cette épreuve est notée sur 200 points. Chaque question a le même poids dans la note finale de cette épreuve. Ces épreuves d'admission sont organisées en France métropolitaine.
Article R632-2-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 77
-Peuvent participer aux examens cliniques objectifs structurés, les étudiants mentionnés au II de l'article R. 632-2 ayant obtenu à l'issue de l'une ou l'autre des sessions annuelles des épreuves dématérialisées une note supérieure ou égale à la note
Article 19
La note 0 est éliminatoire ainsi qu'une note inférieure à 10 à l'épreuve de règles de barre, balisage, signaux de port et une note inférieure à 8 à l'épreuve d'application d'anglais.
Article Annexe V
(4) La note moyenne égale ou supérieure à 10/20 obtenue aux épreuves EP2 et EP3 du diplôme régi par les dispositions de l'arrêté du 14 juin 2000, chacune affectée de son coefficient, donne lieu au calcul d'une note moyenne qui peut être reportée sur
Article Annexe
de référence Echelon Note de référence Echelon Note de référence Echelon Note de référence Echelon Note de référence 11 102,50 11 102,50 11 102,50 11 102,50 3 102,50 10 96,50 10 96,50 10 96,50 10
Article 4
La note attribuée, chiffrée de 0 à 20, résulte :
Article 3
Les épreuves écrites et orales sont notées de 0 à 20.
Article A821-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 33
Les épreuves orales, qui sont notées de 0 à 20, comportent :
Article 11
La progression maximale de la note est de 0,50 point.
Article A321-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 83 > 45
dix minutes, après une préparation de trente minutes, sur une question tirée au sort par le candidat et portant sur l'histoire de l'art, suivi d'une discussion de vingt minutes avec le jury destinée à apprécier la culture générale du candidat ; la note
Article D334-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 30 > 85
Les éléments d'appréciation dont dispose le jury sont : 1° Les notes obtenues par le candidat aux épreuves prévues à l'article D. 334-4 ; 2° Pour certaines épreuves, les notes et les appréciations des professeurs portant sur les résultats obtenus en cours
Article 2
Des examinateurs spécialisés peuvent être également désignés par la même autorité afin d'assurer la correction des épreuves de composition et de proposer au jury des notes relatives à ces épreuves. Le jury attribue des notes de 0 à 20.
Article D337-79
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 99 > 88
Dans ce dernier cas, c'est la dernière note obtenue qui est prise en compte.
Article 21
Le jury décide de la note minimale exigée pour l'admission. Un candidat ayant obtenu une note inférieure ou égale à 6 sur 20, à l'une des épreuves, ne peut être déclaré reçu.
Article 6
Les notes sont étayées par une appréciation précise et motivée. La personne responsable de la notation communique la note et l'appréciation qui l'accompagne à l'étudiant au cours d'un entretien.
Article Annexe
Annexe Liste des épreuves du diplôme initial de langue française ÉPREUVE DURÉE EN MINUTES NOTE SUR Compréhension orale 25 35 Compréhension écrite : 25 15 Production orale 10 35 Production écrite : 15
Article 9
Le jury attribue à chacune des épreuves une note de 0 à 20.
Article 7
En fonction des notes obtenues par chaque candidat, le jury dresse :
Article 3
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20.
Article Annexe V
: (1) La note égale ou supérieure à 10/20 obtenue au domaine professionnel peut être reportée sur l'ensemble des unités professionnelles. (2) La note reportée sur UP1 lorsqu'elle a été obtenue à une session antérieure à 2005 est affectée du coefficient
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