A à entreprendre en urgence une vidange afin de sauver les poissons.

PASSERA de la SELAS OLIVIER PASSERA AVOCAT, avocat au barreau de TARBES COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été

en cette qualité [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Christophe PESME, membre de la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Olivier

dépendances susceptibles d'être occupés par la société L'Alpe d'Huez, à l'enseigne King George AI Ajami, des locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la société Flores, à l'enseigne Radis Olive

dépendances susceptibles d'être occupés par la société L'Alpe d'Huez, à l'enseigne King George AI Ajami, des locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la société Flores, à l'enseigne Radis Olive

conseil de surveillance agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 338 138 795 00467 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Olivier

Avril 2023 - RG n° F22/00183 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 03 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [Y] [I] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Bertrand OLLIVIER

Olivier Fuchs, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'association Amis du banc d'Arguin du bassin d'Arcachon ; Vu la note

de technico-commercial ; qu'après avoir vainement proposé au salarié un poste d'agent technique à Paris, l'employeur l'a licencié, le 18 juillet 1994, pour refus de ce poste ; que le salarié a saisi la

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY

Olivier ZK..., demeurant ..., 215 / de M. François AH..., demeurant ..., 216 / de M. Antonio AZ..., demeurant ..., 217 / de M. Max Louis EG..., demeurant ..., 218 / de M.

CAEN en date du 19 Septembre 2022 RG n° 21/00433 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2025 APPELANTE : Madame [I] [R] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier

entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, rédacteur Mme PONCET

Laurans, Cadiot, Mme Olivier, M. Poirotte, Mmes Depommier, Belfort, Burkel, conseillers, M.

, rg no F 12/ 00367 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 AVRIL 2016 APPELANTE : Madame Christelle X... ... 66700 ARGELES SUR MER Représentant : Me Olivier

Olivier Champion, conseiller des services administratifs exerçant les fonctions de chef du bureau de l'administration, des finances et des moyens généraux au sein de la délégation de la Polynésie française

diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 338 138 795 00467 335, rue Antoine de Saint-Exupéry Zone de Prat Pip Nord 29490 GUIPAVAS représentée par Me Olivier

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 08 Avril 2026 Président : Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET

représentée par Me Clémence PERIA de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : [M] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-Baptiste JACQUENET-POILLOT