Codes de loi français

LEGIARTI000032916791

du 28 mai au 6 juin 2016 Communes d'Allogny (1), Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur-Nère (1), Bourges, Brinon-sur-Sauldre, Chéry, Clémont, Concressault (1), Dun-sur-Auron (1), Ennordres (1), Feux (1), Graçay (1), Massay, Mehun-sur-Yèvre, Méreau, Méry-ès-Bois

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Les rémunérations des journalistes, rédacteurs, photographes, directeurs de journaux et critiques dramatiques et musicaux perçues ès qualités constituent de telles allocations à concurrence de 7 650 €.

Article Annexe 1

FR22 Picardie.

Article Annexe 1

FR22 Picardie FR221 Aisne 02003 Acy ; 02005 Aguilcourt ; 02009 Alaincourt ; 02011 Ambleny ; 02013 Amifontaine ; 02019 Annois ; 02023 Armentières-sur-Ourcq ; 02028 Athies-sous-Laon ; 02043 Bagneux ; 02046 Barenton-Bugny ; 02047 Barenton-Cel

LEGIARTI000043924738

territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques ; - fermeture des sites de Palaiseau, Montgeron et Etampes de la direction départementale des territoires de l'Essonne ; - restructuration des unités territoriales Grand Amiénois, Santerre Haute Somme et Picardie

LEGIARTI000024751081

IV.3 - Autres passifs Ce sont des garanties particulières quant à leur objet ou leur bénéficiaire : - liquidation amiable de société : par exemple pour les sociétés de développement Centrest, Lordex ou Picardex ; - opérations de recapitalisation :

LEGIARTI000024751009

IV.3 - Autres passifs Ce sont des garanties particulières quant à leur objet ou leur bénéficiaire : - liquidation amiable de société : par exemple pour les sociétés de développement Centrest, Lordex ou Picardex ; - opérations de recapitalisation :

Article Annexe I

Picardie Compagnie européenne d'accumulateurs, 5, rue de Mont-Saint-Quentin, 80200 Péronne : de 1920 à 1982 ; Ferodo/Ferodo/Abex/Necto/Abex Industries SA/American Bracklock Abex Pagid Equipement/Abex Equipement SA : 205, rue de l'Europe, 60400 Noyon -

Article Annexe

Département de l'Oise Communauté de communes de la Picardie verte. EQUITERRA, le village du cheval de trait. Département de l'Orne Pays d'Alençon Une voie verte : lien durable et synergie d'acteurs pour revitaliser nos territoires ruraux.

Article 1

III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p, 5 ans Université de Picardie Jules Verne, direction de l'éducation permanente. III Formateur. 333 t 5 ans MAISON DE L'INITIATIVE. - ASSOCIATION SAINT-YVES. - UCO.

Article Annexe

Plessis-Picard. T5 demi-diffuseur orienté vers Troyes. Section A 105 (ex-A 5b) Evry-Grégy R.D 48 demi-diffuseur orienté vers le Nord (Francilienne). Moissy-Cramayel. R.D. 402. Réau. R.D. 57. Vert-St-Denis. R.D. 82.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Friville-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Molliens-Dreuil, Moyenneville, Nouvion, Oisemont, Rue, Saint-Valéry-sur-Somme 4e circonscription Cantons de : Ailly-sur-Noye, Bernaville, Conty, Corbie, Doullens, Hornoy-le-Bourg, Montdidier, Moreuil, Poix-de-Picardie

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Aurillac IV, Jussac, Laroquebrou, Maurs, Montsalvy, Saint-Cernin, Saint-Mamet-la-Salvetat, Vic-sur-Cère 2e circonscription Cantons de : Allanche, Champs-sur-Tarentaine-Marchal, Chaudes-Aigues, Condat, Massiac, Mauriac, Murat, Pierrefort, Pleaux, Riom-ès-Montagnes

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

d'Apremont-sur-Allier, Bué, La Chapelle-Hugon, Charentonnay, Chaumoux-Marcilly, Le Chautay, Couy, Crézancy-en-Sancerre, Cuffy, Etréchy, Feux, Gardefort, Garigny, Germigny-l'Exempt, Groises, La Guerche-sur-l'Aubois, Jalognes, Lugny-Champagne, Massay, Menetou-Râtel, Méry-ès-Bois

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Liste des espèces migratrices Bassin Artois - Picardie SOUS-BASSIN SECTION DÉPARTEMENTS ESPÈCES MIGRATRICES PRESENTES Bassin de l'Authie L'Authie.

LEGIARTI000050943833

; Chaudes-Aigues (15045) ; Condat (15054) ; Jussac (15083) ; Laroquebrou (15094) ; Massiac (15119) ; Mauriac (15120) ; Maurs (15122) ; Montsalvy (15134) ; Murat (15138) ; Neussargues en Pinatelle (15141) ; Pierrefort (15152) ; Pleaux (15153) ; Riom-ès-Montagnes

Article Annexe

Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Picardie, à Amiens (Somme). Service de stockage et d'expédition des imprimés du centre administratif de la gendarmerie nationale (CAGN) du Blanc (Indre).

Article Annexe

RÉGION PICARDIE Zone d'emploi de Chauny-Tergnier-La Fère (73 communes) Abbécourt ; Achery ; Amigny-Rouy ; Andelain ; Anguilcourt-le-Sart ; Audignicourt ; Autreville ; Barisis ; Beaumont-en-Beine ; Beautor ; Bertaucourt-Epourdon ; Besmé ;

Article Annexe I

Saint Léger et garage La Villedieu B 376 en partie B 377 Cher (18) Maison forestière Le Pavillon Chezal-Benoît A72, A73 en partie et A74 en partie dans la limite du parking attenant au local ONF Garage des Loges de Méry Méry-ès-Bois