Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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327 résultats pour « Pascal VILAIN »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000050672710
2020_01_29-7 Bretagne Finistère 2019_LOT2_ZN_29_013 Cléden-Cap-Sizun BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 132852 6801139 2019_LOT2_ZN_29_013_S1 1 132378 6801183 132420 6801172 132523 6801104 131653 6800875 2020_01_35-1 Bretagne Ille-et-Vilaine
LEGIARTI000029309367
Martinique Territorial 5 CTT Guyane Territorial 3 CTT Mayotte Territorial 5 CTT La Réunion Territorial 6 CTT Maine-et-Loire/Sarthe/Mayenne Territorial 6 CTT Basse-Normandie Territorial 6 CTT Finistère/Morbihan Territorial 6 CTT Ille-et-Vilaine
Article Annexe I
Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur
Article Annexe I
Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux ne doivent pas contenir plus de 150 milligrammes/Nm3 de poussières, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilos/pascals) après déduction
Article 2
Décret n° 73-690 du 5 juillet 1973 modifiant le décret n° 59-730 du 15 juin 1959 pris pour l'application du décret n° 58-1465 du 31 décembre 1958 relatif à la rénovation urbaine ; Décret n° 73-931 du 28 septembre 1973 étendant au département d'Ille-et-Vilaine
Article Annexe VII
89186 B Champagne crayeuse 89317 B Pays d'Othe 89319 B Basse Yonne 89320 B Vallées 89322 B Gâtinais pauvre 89338 B Puisaye 89340 B Terre Plaine 89442 C Morvan 89443 C BRETAGNE CÔTES-D'ARMOR 22 A FINISTÈRE 29 A ILLE-ET-VILAINE
LEGIARTI000034846415
L'organisme chargé de l'instruction des dossiers de reconnaissance mutuelle et de la délivrance de l'attestation d'équivalence est la délégation à la sécurité routière, département du contrôle automatisé (tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex)
Article Annexe I
Catégorie A : catégorie relative à l'oxyde d'éthyle, et à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 0 °C et dont la pression de vapeur à 35 °C est supérieure à 105 pascal.
Article 1
de probation de l'Hérault Montpellier Antenne de Béziers Circonscription judiciaire de Béziers Antenne de Montpellier-Villeneuve-lès-Maguelone Circonscription judiciaire de Montpellier Service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Ille-et-Vilaine
Article Annexe I
Bretagne Entreprise du Centre, 35290 Saint-Méen-le-Grand : de 1960 à 1976 ; Eternit, établissement de Saint-Grégoire, BP 1, 35761 Saint-Grégoire Cedex : de 1962 à 1997 ; Le Mastic Breton, 35530 Noyal-sur-Vilaine : de 1960 à 1985.
Article Annexe
29 738 € 315,40 52 001 € 299,67 27 419 € 299,67 50 180 € 211,50 19 352 € 211,50 35 165 € Hérault 382,60 36 783 € 382,60 63 192 € 97,16 8 890 € 97,16 16 268 € 53,50 4 895 € 53,50 8 924 € Ille-et-Vilaine
Article Annexe I
Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de vapeur
Article Appendice
La surpression réalisée est comprise entre 20 et 80 pascals. Ces valeurs s'entendent toutes portes fermées.
LEGIARTI000050066316
Lycée polyvalent Jean Perrin - Marseille 10e Arrondissement 0130054N Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal
Article 2
juin 2024, le site de célébration de Rennes, situé esplanade Charles de Gaulle, délimité au nord et à l'est par le Liberté et le cinéma Pathé, à l'ouest par la rue d'Isly et au sud par le cours des Alliées, à Rennes dans le département de l'Ille-et-Vilaine
LEGIARTI000028443622
de la Seugne à la Charente MA0424 | R50-0430 | Le Trèfle N046 | R5010500 | Le Pharaon S069 | R5--0250 | La Seugne N047 | R5030530 | Le ruisseau de Fanioux (ou ruisseau le Tarnac) en aval de sa confluence avec le ruisseau de Font Vilaine
LEGIARTI000050672754
LOT3_ZN_29_07 Landerneau BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Grande Palud 162240 6840516 2022_LOT3_ZN_29_07_S1 1 La Grande Palud 162146 6840618 La Grande Palud 162363 6840471 Kerloret 162478 6840554 2022_03_35-1 Bretagne Ille-et-Vilaine
LEGIARTI000046494610
d'administration de la DDFIP de l'Hérault Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 59,47 40,53 10 10 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DRFIP de Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine
Article Annexe
Thénorgues ; Thilay ; Thin-le-Moutier ; This ; Toges ; Touligny ; Tournavaux ; Tournes ; Tourteron ; Tremblois-lès-Carignan ; Tremblois-lès-Rocroi ; Vandy ; Vaux-Champagne ; Vaux-en-Dieulet ; Vaux-lès-Mouron ; Vaux-lès-Mouzon ; Vaux-lès-Rubigny ; Vaux-Villaine
LEGIARTI000051499022
DE RETIERS 25244 24835 23605 22241 22241 118166 FR000000000000184 CHAUFFERIE CENTRALE RENNES BEAULIEU Université de Rennes 1 1212 1181 1150 898 873 5314 FR000000000000185 Chaufferie urbaine du Blosne ENERGIE SUD VILAINE
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