Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
62c67c67ca9bf2637903087f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
DBYV-W-B7F-FTPK, minute n° 655/21 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n° : néant: Madame [Y] [J] 210 A rue du docteur Chapelet - 45160 OLIVET représentée par Me Pascal
Source officielleChambre Commerciale
6785fdaae1c1941b1ee98109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Venant aux droits de CETELEM [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS
Source officielleChambre des Urgences
6688de2f676b73dd81b96e4e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
timbre fiscal dématérialisé n°: 1265304251798846 Monsieur [B] [A] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 10] Nouvelle clinique de [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Pascal
Source officielleChambre Commerciale
6364bbb5e405357f749eaaf5
3 novembre 2022
3 novembre 2022
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE venant aux droits de la société BANQUE SOLFEA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948d5
5 mars 2020
5 mars 2020
DBVN-V-B7E-GDOG __________________________________________________________________________________ APPELANTE SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE venant aux droits de la SA SYGMA BANQUE Représentée par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9434c
6 décembre 2018
6 décembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/12/2018 Me Sophie GATEFIN Me Pascal VILAIN ARRÊT du : 06 DECEMBRE 2018 No : 410 - 18 No RG 17
Source officielleJCP CIVIL
69860bd5cdc6046d47361681
5 janvier 2026
5 janvier 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pascal VILAIN, avocat au barreau d’ORLÉANS DÉFENDEUR : Monsieur [B] [R] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant, ni représenté
Source officielleChambre 1- section A
686846ae4965b5d9df3280ad
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DOS REIS, avocats au barreau d’ORLEANS ET : DEFENDEURS : Monsieur [B] [F] né le 01 Novembre 1973 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] - [Localité 6] représenté par Maître Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d44
8 avril 2021
8 avril 2021
[Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Pascal VILAIN de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau D'orleans
Source officielleChambre Commerciale
67f8aa903b6868ad1f98370e
10 avril 2025
10 avril 2025
DOMOFINANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant pour avocat Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9494e
18 juin 2020
18 juin 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/06/2020 la SELARL DA COSTA - DOS REIS la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 18 JUIN 2020 No : 119bis
Source officielleChambre Commerciale
63d37a8ed1bc2605de4b4a4d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265285237094001 Madame [W] [P] épouse [K] née le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 9] ([Localité 7]) [Adresse 4] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Pascal
Source officielleChambre Commerciale
672088f4d9b5cc5d4430a13e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE venant aux droits de la société CETELEM Représentée par Me Pascal VILAIN de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau D'orleans INTIMÉS Madame [C] [X] Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d1
13 juin 2019
13 juin 2019
Ayant pour avocat postulant Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Cataldo CAMMARATA de la SELARL SQUADRA AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c53
7 juin 2017
7 juin 2017
ROBILIARD SELARL CELCE-VILAIN T.G.I.
Source officielleChambre Commerciale
688311284d9076bf079c22a3
24 juillet 2025
24 juillet 2025
PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265303980783368 La Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE société anonyme [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Pascal
Source officielleSaisies immobilières
67044ed58d5cd4a8759ae608
4 octobre 2024
4 octobre 2024
sous le numéro B 549 800 373 dont le siège social est situé [Adresse 8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Pascal
Source officielleChambre des déférés
64a66070bbd03a05db9652f8
5 juillet 2023
5 juillet 2023
APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Monsieur [R] [S], demandeur à la requête Madame [P] [X] - [C] épouse [S], demanderesse à la requête [Adresse 2] représentés par Me Pascal
Source officielleChambre Commerciale
65a23d6c7ca18b0008e5828f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/01/2024 la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 11 JANVIER 2024 N° : 7 - 24 N° RG 21/02178
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946dc
21 août 2019
21 août 2019
Ayant pour avocat Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS DEMANDERESSE à L'INCIDENT - DEFENDERESSE A L'OPPOSITION D'AUTRE PART, Après avoir entendu les Conseils
Source officiellePage 1 sur 95