forestière de Cataine Hasnon AL01 en partie afin de constituer une superficie permettant un usage normal du bien Maison forestière de la Porquerie Locquignol A106 en partie dans la limite du jardin attenant-A107-A108 Maison forestière de la Motte

LEGIARTI000050672764

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LOT3_ZN_64_05_S2 1 POI 4 380301 6222327 2023_bis_64-03 Nouvelle-Aquitaine Pyrénées-Atlantiques 2021_LOT4_ZN_64_08 Bilhères-en-Ossau / Bielle Bouygues Telecom/Free Mobile/Orange/SFR Abreuvoir La Técouère 415918 6224643 2021_LOT4_ZN_64_08_S2 1 Plateau

Article TABLEAU A

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Feutre (Fabricant et marchand de), pour la papeterie le doublage des navires, plateaux, vernis, etc. Filigraniste. Filasse de nerfs (Fabricant de) pour son compte. Filets pour la pêche, la chasse, etc. (Fabricant de). Fileur (Entrepreneur).

Article Annexes III et IV

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A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km²) et à l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article Annexe I

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A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km ²) et l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article Annexe II

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. - le rétablissement de l'abondance des populations d'espèces bentho-démersales du plateau continental sensibles à la pression de pêche, correspondant à l'indicateur commun OSPAR FC1 , tel que défini par les lignes directrices du Programme coordonné

Article Annexe I

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Critique 1.1.8.b.7 Plateau mal fixé [Loc.] Majeure 1.1.9. CÂBLES DE FREIN, TIMONERIE 1.1.9.a.7 Câble ou timonerie endommagé ou mal fixé [Loc.] Majeure 1.1.10.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

pour être tiré par un tracteur ou par une machine agricole automotrice et qui modifie la fonction de ce dernier ou lui apporte une fonction nouvelle, qui comporte un outil à demeure ou est conçu pour le traitement de matières, qui peut comporter un plateau

Article Annexe II

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Chantier naval Ernest SIBIRIL- 21, rue La Motte-Picquet, BP 6, 29660 Carentec, depuis 1961 jusqu’au 31 décembre 2027. Chantier naval Herbert-Heraud, puis Chantiers de Bretagne-Sud, Le Pont-Lorois, 56550 Belz : de 1953 à 1991.

LEGIARTI000031350582

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d'Ivoire Abidjan Cours Sévigné * Côte d'Ivoire Abidjan Ecole internationale Jules Verne * Côte d'Ivoire Abidjan Groupe scolaire Paul Langevin * Côte d'Ivoire Abidjan La Farandole internationale * Côte d'Ivoire Abidjan La pépinière des Deux Plateaux

LEGIARTI000037561715

LEGIARTI000032850921

LEGIARTI000035979744

LEGIARTI000029214672

internationale Jules Verne Côte d'Ivoire Abidjan * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Groupe scolaire Paul Langevin Côte d'Ivoire Abidjan * La Farandole internationale Côte d'Ivoire Abidjan * La Pépinière des Deux Plateaux

Article Annexe I

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stocks considérés au titre du descripteur 3 pour chaque sous-région marine Espèce Nom vernaculaire (1) Stock Sous-régions marines Manche-mer du Nord mers celtiques golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Poissons bentho-démersaux du plateau

Article 9

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Section 3 : Dispositions relatives aux demandes d'autorisation concernant des activités de recherche à mener dans la zone économique exclusive ou sur le plateau continental, Art. 15, Sct.

LEGIARTI000050672742

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ESPG:2154) IDENTIFIANT NOMBRE 2022_01_01-01 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2020_LOT2_ZN_01_01 MERIGNAT / PONCIN ORANGE Mérignat 888250 6555168 2020_LOT2_ZN_01_01_S1 1 Breignes 887430 6554433 2022_01_01-02 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2021_LOT1_ZN_01_02 PLATEAU-D'HAUTEVILLE

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