L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail peut suspendre les essais, la fabrication, la préparation, l'importation, l'exploitation, l'exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la mise

Article L5421-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 35 > 19

Code de la santé publique

I. - Le fait de commercialiser, de réaliser l'activité de courtage ou de distribuer à titre gratuit ou onéreux, en gros ou en détail, des médicaments homéopathiques mentionnés au 11° de l'article L. 5121-1 ou des médicaments traditionnels à base de plantes

Article R1333-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 26

Code de la santé publique

Ces mesures ne peuvent pas entraîner de modifications notables : 1° Touchant le gros-œuvre de l'installation dans laquelle est exercée l'activité nucléaire ; 2° Dans son mode d'exploitation lorsque les conditions d'exercice de l'activité nucléaire sont

Article Annexe I

—

Cynoscion microlepidotus Smallscale weakfish Acoupa canal WKK Macrodon ancylodon King weakfish Acoupa chasseur Pescadilla real NBM Nebris microps Smalleye croaker Acoupa céleste LGQ Plagioscion squamosissimus Acoupa rivière ou acoupa gros

LEGIARTI000043856708

—

, du tourisme, du sport ou de la culture Entreprises de conseil spécialisées lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'évènementiel, du tourisme, du sport ou de la culture Commerce de gros

Article Annexe I

—

l'électrotechnique (255) B.E.P. techniques des installations sanitaires et thermiques (227) B.E.P. techniques des métaux, du verre et des matériaux de synthèse du bâtiment (233) B.E.P. techniques du froid et du conditionnement d'air (227) B.E.P. techniques du gros

Article 1

—

CUNEO (Philippe). 2. Commission administrative n° 2.-Administrateurs Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général. Mme ou M. le chef de l'inspection générale.

Article 28

—

La hauteur minimale de présentation est relevée à 150 mètres pour les appareils effectuant des évolutions de voltige et les gros porteurs.

Article R9-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 54

Code des postes et des communications électroniques

38-2, elle soumet à la Commission une proposition qui comporte : – des éléments justifiant l'absence de concurrence effective et la persistance d'importants problèmes de concurrence ou de défaillances du marché en ce qui concerne la fourniture en gros

Article L443-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 54

Code de commerce

A l'exception des produits destinés à être vendus en ferme sur un marché physique de gros par le producteur ou l'organisation de producteurs, les fruits et légumes frais destinés à la vente ou à la revente à un professionnel établi en France doivent,

Article L4232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 15

Code de la santé publique

médicaments ou produits mentionnés à l'article L. 5124-1 ; Section C : pharmaciens responsables ainsi que leurs intérimaires, délégués, délégués intérimaires et adjoints exerçant dans les entreprises et établissements se livrant à la distribution en gros

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.

Article Annexe 22

—

Boulevard Louis-Bovet jusqu'au boulevard Philippe-Mabilly. Boulevard Philippe-Mabilly des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Edouard-Calvet, y compris les parcelles section C n°s 96, 97, 111, 202 et 203 (quartier des Arnavauds).

Article 2

—

Opérateur qualifié en conduite et maintenance des machines d'embouteillage ou de conditionnement 221 u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des industries et commerces en gros

Article Annexe

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Résumé du référentiel d'emploi L'horloger (ère) réparateur (trice) assure la remise en état de tous les systèmes d'horlogerie de gros et petit volume : montres, chronographes, horloges et pendules (mécaniques et électroniques).

Article 2

—

Le gros œuvre du logement et de ses accès est en bon état d'entretien et de solidité et protège les locaux contre les eaux de ruissellement et les remontées d'eau.

Article 223 a-III/10

—

Des estropes de récupération doivent être prévues en cas de gros temps à des fins de sécurité si des poulies de garants lourdes représentent un danger.

Article L5215-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 54 > 63

Code de la santé publique

Ces recommandations sont publiées sur le site internet de l'agence ; 3° Peut soumettre à des conditions particulières, restreindre ou suspendre l'exploitation, l'exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la mise sur le marché à titre gratuit

LEGIARTI000036300347

—

Inondations et coulées de boue du 18 septembre 2017 au 19 septembre 2017 Communes d'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Fonds-Saint-Denis, Fort-de-France, Gros-Morne, Lorrain (Le), Marigot (Le), Morne-Rouge (Le), Saint-Joseph, Sainte-Marie, Trinité (La).

Article L5224-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 54 > 63

Code de la santé publique

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