CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 135 résultats pour « Ridoux »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110506

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [F], de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110623

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10035

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [C], de la SCP Spinosi, avocat de la société Maison Johanès Boubée, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10136

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Sur le rapport de Mme Maitral, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de l'association [3], de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10147

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

Sur le rapport de Mme Degouys, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110685

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210033

Cassation

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210032

Cassation

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110129

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

Fulchiron, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10242

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Sur le rapport de Mme Maitral, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [B], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Equitive, après débats

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10998

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Nirdé-Dorail, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10916

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Laplume, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [S], de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Tiveria organisation, après débats

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO11009

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Ménard, conseillère, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [I], après débats en l'audience publique du 12 novembre 2025 où étaient présentes Mme Capitaine, conseillère

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50073

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseiller référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90026

Cassation

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Prado - Gilbert pour avocats à la Cour de cassation, Mme [B] [X], ayant Me Balat, la SARL Le Prado - Gilbert pour avocats à la Cour de cassation, ET : la société Minos Group, ayant Me Ridoux

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90209

Cassation

5 février 2026

5 février 2026

[F] [E], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société CRCAM d'Aquitaine, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Nathalie Palle, conseillère

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503430_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501529_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Governatori pour la SARL

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502162_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Garifulina pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301134_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Hoffmann pour Mme B..

Source officielle

Page 16 sur 357

← PrécédentSuivant →