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388 résultats pour « Szepetowsli-Polirsztok »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2205308_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Par un mémoire enregistré le 15 mai 2023, la société en nom collectif Cogedim Méditerranée, prise en la personne de son représentant légal en exercice et représentée par Me Szepetowski, conclut principalement

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA03084_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 29 février 2024, Mme E, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Nice et de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400101_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 11 janvier et 28 mai 2024, la société par actions simplifiée AEI PROMOTION, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal

Source officielle
CA

Chambre 1-3

696240f7cdc6046d47d63500

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

avocat au barreau de GRASSE Société ICADE PROMOTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident représentée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303011_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

enregistrés les 20 juillet 2023, 10 octobre 2023 et 12 octobre 2023, la société par actions simplifiée " SAGEC Méditerranée ", prise en la personne de son représentant légal et représentée par Me Szepetowski

Source officielle
CA

1re Chambre A

60351ae6bc5eae4638fb1d9d

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA01425_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 mars 2020, la société LP Investissements, représentée par Me Szepetowski, doit être regardée comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302326_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

requête et un mémoire, enregistrés les 12 mai et 24 novembre 2023, la société par actions simplifiée Horizon Menton, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Szepetowski

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162efb58fe037d2cb4a051e

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Monsieur [J] [F] [D] [S] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
CA

15e Chambre A

61630b7242de3d260b993288

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

PERCEPTION DE LEVENS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean Marie JAUFFRES, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE, constitué aux lieu et place de Me JAUFFRES, avoué, plaidant par Me Jean-marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200618_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 février et 3 avril 2023, la société SAGEC Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, maintient ses conclusions.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102933_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 mai 2021 et le 6 février 2023, la SCO Whinfield, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100737_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 février 2021, Mme E F, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 novembre 2020 par laquelle

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103999_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2021, la société civile de construction vente Grasse 63 Tassigny (ci-après " la Sccv Grasse 63 Tassigny "), représentée par Me Szepetowski

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406571_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 novembre 2024 et 17 février 2025, la société par actions simplifiée KetM B, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102554_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2023, Mme J H, représentée par Me Szepetowksi, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

S.A.S.U. TERCIOc/S.E

69d03387cdc6046d47083fe7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ACTA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-Marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocats au barreau de NICE, avocats plaidant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304528_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 septembre 2023 et 12 mars 2024, la société Sagec Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal : 1°)

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303261_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

mémoires, enregistrés les 4 juillet 2023, 16 janvier et 18 janvier 2024, la société en nom collectif Cogedim Méditerranée, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Szepetowski

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162fdf33ebbdffcbea6aa58

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège,[Adresse 1] représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assistée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle

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