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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2205308_20250425
25 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 15 mai 2023, la société en nom collectif Cogedim Méditerranée, prise en la personne de son représentant légal en exercice et représentée par Me Szepetowski, conclut principalement
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03084_20250130
30 janvier 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 29 février 2024, Mme E, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Nice et de M.
2ème chambre
DTA_2400101_20241108
8 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 11 janvier et 28 mai 2024, la société par actions simplifiée AEI PROMOTION, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal
Chambre 1-3
696240f7cdc6046d47d63500
9 janvier 2026
avocat au barreau de GRASSE Société ICADE PROMOTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident représentée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
DTA_2303011_20240425
25 avril 2024
enregistrés les 20 juillet 2023, 10 octobre 2023 et 12 octobre 2023, la société par actions simplifiée " SAGEC Méditerranée ", prise en la personne de son représentant légal et représentée par Me Szepetowski
1re Chambre A
60351ae6bc5eae4638fb1d9d
14 juin 2016
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
DCA_20MA01425_20221027
27 octobre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 mars 2020, la société LP Investissements, représentée par Me Szepetowski, doit être regardée comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler
DTA_2302326_20240208
8 février 2024
requête et un mémoire, enregistrés les 12 mai et 24 novembre 2023, la société par actions simplifiée Horizon Menton, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Szepetowski
6162efb58fe037d2cb4a051e
29 novembre 2011
Monsieur [J] [F] [D] [S] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
15e Chambre A
61630b7242de3d260b993288
23 mars 2012
PERCEPTION DE LEVENS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean Marie JAUFFRES, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE, constitué aux lieu et place de Me JAUFFRES, avoué, plaidant par Me Jean-marc SZEPETOWSKI
4ème Chambre
DTA_2200618_20230531
31 mai 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 février et 3 avril 2023, la société SAGEC Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, maintient ses conclusions.
5ème Chambre
DTA_2102933_20240723
23 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 mai 2021 et le 6 février 2023, la SCO Whinfield, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
DTA_2100737_20231031
31 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 février 2021, Mme E F, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 novembre 2020 par laquelle
DTA_2103999_20240924
24 septembre 2024
la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2021, la société civile de construction vente Grasse 63 Tassigny (ci-après " la Sccv Grasse 63 Tassigny "), représentée par Me Szepetowski
DTA_2406571_20250611
11 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 novembre 2024 et 17 février 2025, la société par actions simplifiée KetM B, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal
DTA_2102554_20240604
4 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2023, Mme J H, représentée par Me Szepetowksi, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.
4ème Chambre civile
S.A.S.U. TERCIOc/S.E
69d03387cdc6046d47083fe7
3 avril 2026
ACTA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-Marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocats au barreau de NICE, avocats plaidant
DTA_2304528_20240626
26 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 septembre 2023 et 12 mars 2024, la société Sagec Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal : 1°)
DTA_2303261_20240425
mémoires, enregistrés les 4 juillet 2023, 16 janvier et 18 janvier 2024, la société en nom collectif Cogedim Méditerranée, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Szepetowski
6162fdf33ebbdffcbea6aa58
3 janvier 2012
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège,[Adresse 1] représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assistée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
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