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307 résultats pour « Xavier LAFON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

660e43050740db0008fa923f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COFIDIS [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20049 et par Me Xavier HELAIN, avocat plaidant au barreau de l'ESSONNE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10983

Cassation

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12 septembre 2018

12 septembre 2018

Xavier E... attaché commercial qui fait également reproche à M.

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CA

Chambre Sociale

69e3166dcdc6046d47a7c72a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Conseiller ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Monsieur Xavier

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CA

7ème Ch Prud'homale

65b36c2b8c0355000835f6cc

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

RENNES Représentée par Me Valérie BREGER, Plaidant, avocat au barreau de LAVAL INTIMÉE : Madame [M] [O] née le 06 Avril 1986 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Xavier-Pierre

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035ce36014e37354013afd6

Appel

24 février 2016

24 février 2016

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Maître Jacqueline SOCQUET-CLERC LAFONT

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CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905fc

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

X... et de " l'acharnement inexpliqué " manifesté à son égard sans circonstancier leurs propos aussi laconiques que généraux ni relater le moindre épisode précis ; qu'aucune des onze autres personnes qui

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TA

8ème chambre

DTA_1900592_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

le 19 octobre 2020 et un mémoire récapitulatif produit en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative enregistré 19 mai 2022, la société Fayat Bâtiment, représentée par Me Lafoy

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