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ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2320633_20230911

Administratif

11 septembre 2023

E dans le spectacle programmé le 14 septembre 2023 au Zénith Paris-La Villette qui fait l'objet de la mesure d'interdiction contestée.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2320676_20230911

Administratif

11 septembre 2023

E dans le spectacle programmé le 14 septembre 2023 au Zénith Paris-La Villette qui fait l'objet de la mesure d'interdiction contestée.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

6031f564ab72dd2deafa4a7a

Appel

30 mai 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre M.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

603236587c78d06cce6b5c5a

Appel

28 mars 2018

, avocat au barreau de PARIS, toque : K0002 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Martine ROY-ZENATI

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

603236587c78d06cce6b5c5b

Appel

28 mars 2018

Renaud SORIEUL, Président de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre dans

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

603465c3929fbf5438420d4c

Appel

13 décembre 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN

Source officielle

CHAMBRE 1 SECTION 2

616323173dbed56e5e2c2f77

Appel

22 février 2012

Source officielle

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0d97c25a97f0381f4e28

Appel

13 août 2014

été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI

Source officielle

CHAMBRE 1 SECTION 2

616301514c6681071edf67e5

Appel

30 mai 2012

CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 30 Mai 2012 après prorogation du délibéré en date du 14 Mars 2012 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Martine ZENATI

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Chambre sociale

6801dfd0354955cf78ced4b6

Appel

17 avril 2025

ZENARE COSTRUCT SRL C/ S.A.S.

Source officielle

Chambre 10 cab 10 H

686d609ca2273490db1078da

T. Judiciaire

8 juillet 2025

La société ENTREPRISE GÉNÉRALE ZÉNITH n’a pas constitué avocat. La clôture de l’instruction est intervenue le 2 septembre 2024.

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Pôle 1 - Chambre 3

6034d2e0c50fadbcfa52fd45

Appel

20 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca79

Appel

9 octobre 2008

dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 10 Septembre 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Martine ZENATI

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 5

615e0d23c25a97f0381f4bef

Appel

4 décembre 2014

TIBERI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0369 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI

Source officielle

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0e35c25a97f0381f536d

Appel

24 septembre 2014

Source officielle

3e Section - 3e Chambre

DTA_2018293_20230328

Administratif

28 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés respectivement les 21 octobre 2020 et 15 juillet 2021, la société Generali Iard, représentées par Me Zenati, demande

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TCOM

3ème chambre

6a1976f8cdc6046d475b8337

Commerce

28 mai 2026

Dans le dispositif du jugement entaché d'erreur il est indiqué en page 3 que : « le tribunal (…) condamnera la société ZENELI à supporter les depens.

Source officielle

Hospitalisation d'office

69d55720cdc6046d477087ad

T. Judiciaire

7 avril 2026

Adresse 2] [Localité 3] née le 16 Février 2000 à [Localité 4] Non comparante Partie Jointe Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Nous, Cécilia ZEHANI

Source officielle

TCOM

Chambre 6

CG00512 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SA AIR ALGERIE

69a24dcecdc6046d47fd2080

Commerce

28 octobre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. SAHAKIAN Gilles, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.

Source officielle

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