Classe 6 Comptes de charges 60 Achats de matières et fournitures : 601 Eau 602 Electricité 603 Chauffage, énergie et combustibles 604 Achats produits d'entretien et petits équipements 605 Matériel 606 Fournitures 61 Services extérieurs : 611 Nettoyage

Article 14

—

Autorisation de prêts, avances, emprunts ; 6° Etablissement de bureaux ou succursales partout où il est jugé nécessaire, et accomplissement des formalités requises par la législation des pays dans lesquels l'agence est appelée à exercer son activité ; 7° Achats

Article 15

—

Avant le passage de l'épreuve d'entretien, le jury soumet aux candidats présélectionnés une liste de sujets en relation avec leur formation dans les domaines suivants : finances, comptabilité, audit et contrôle interne, contrôle de gestion, achats publics

Article 1647 B sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 84

Code général des impôts

Cette valeur ajoutée est : a) Pour les contribuables soumis à un régime d'imposition défini au 1 de l'article 50-0 ou à l'article 102 ter, égale à 80 % de la différence entre le montant des recettes et, le cas échéant, celui des achats réalisés au cours

Article 1647 B sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 05

Code général des impôts

Article 1

—

Ingénieurs et cadres des achats et approvisionnements industriels. 387b. Ingénieurs et cadres de la logistique, du planning et de l'ordonnancement. 387c. Ingénieurs et cadres des méthodes de production. 387d.

Article 1647 B sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 84

Code général des impôts

Article D2224-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 77

Code général des collectivités territoriales

provisions pour renouvellement et les reprises d'autres catégories de provisions ; – le total des autres produits d'exploitation ; b) Les rubriques des charges liées à l'exploitation courante de la concession : – les charges d'exploitation retracent les achats

Article D666-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 70

Code rural (nouveau)

collecteur de céréales met en œuvre les moyens permettant d'assurer la bonne conservation des céréales stockées en contrepartie desquelles ont été émis des effets avalisés par l'établissement mentionné à l'article L. 621-1, entre le moment de leur achat

Article 302 bis WA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 20 > 14

Code général des impôts

I. – Toute personne qui procède au premier achat ou à la première réception de produits de la pêche ou de l'aquaculture acquitte une redevance sanitaire de première mise sur le marché au profit de l'Etat.

Article R234-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 77 > 57

Code de l'énergie

Les dispositions du 3° du même article s'appliquent aux achats de bâtiments et aux prises à bail quel qu'en soit le montant.

Article 1

—

management opérationnel 310p 3 ans Groupe ESSEC II Responsable en management de la supply chain 311p 3 ans Groupe ESSEC II Responsable en marketing et développement commercial 312p 3 ans Groupe ESSEC II Responsable en management opérationnel des achats

Article 15

—

Les informations données sur les quantités d'énergie le sont dans l'unité énergétique qui a présidé à leur achat ; 3. Les coefficients de répartition des charges appliquées au lot pour tous les usages énergétiques. II.

Article Annexe XXX

—

[BA] = Achats. [BK] = Charges sociales personnelles. [JY] = Contribution économique territoriale. [BV] = Contribution sociale généralisée déductible. [BS] = Autres impôts. [CH] = Dotations aux amortissements. [AG] = Honoraires totaux. 1.2.

Article Annexe

—

Il (elle) assure le suivi administratif des opérations commerciales, achats et ventes et le suivi administratif courant du personnel.

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 81

Code de commerce

Acquisition d'un fonds de commerce par un groupement à objet commercial : ― par achat, licitation : copie de l'acte et attestation de parution dans un journal d'annonces légales ou copie de celui-ci ; ― par donation : copie de l'acte ; ― par apport

LEGIARTI000020648453

—

. - Achats et transports. Dépenses domaniales. Personnel en activité. - Prestations et versements obligatoires.

Article 3

—

l'économie ou son représentant ; 10° Le directeur des affaires juridiques du ministère chargé de l'économie ou son représentant ; 11° Le président de la commission des marchés publics de l'Etat ou son représentant ; 12° Le directeur des achats

Article 6

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décrets susvisés du 12 mai 2022, du 4 octobre 2022, du 20 février 2023, du 5 juin 2023 et du 15 décembre 2023 portant création d'une aide pour les entreprises de pêche, le bénéficiaire a perçu un montant d'aide supérieur à celui correspondant à ses achats

Article 1

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l'Etablissement public Secrétariat Général Groupe Responsable du Service Fonction propriétaire immobilier Secrétariat Général Groupe Responsable cohérence fonctionnelle Mon compte formation Secrétariat Général Groupe Responsable du département achats

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