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43 626 résultats pour « cahiers des charges »

ARTICLE

CODE

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Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Crémant de Limoux" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Roussette du Bugey" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Saint-Aubin" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Pernand-Vergelesses" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Chambolle-Musigny" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux du Vendômois " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Clos des Lambrays " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Chevalier-Montrachet" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Floc de Gascogne " est homologué.

Article ANNEXE

—

CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DU CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION DU DROIT DE PÊCHE DE L'ÉTAT

Article ANNEXE

—

CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU OUVERT AU PUBLIC

Article 1

—

Sont approuvées les modifications du cahier des charges de La Poste figurant en annexe au présent décret.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bonnes-Mares " est homologué.

Article 3

—

Le cahier des charges de l'indication géographique " Cassis de Bourgogne " modifié est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'indication géographique protégée "Côtes catalanes" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Chapelle-Chambertin' est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Gevrey-Chambertin " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Clos de la Roche" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Julien " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Grand Roussillon" est homologué.

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