Le 25 mars 2015, la société a affecté le salarié à un poste sur le site du centre commercial [Adresse 3], à compter du 7 avril suivant. 5.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 novembre 2019) et les productions, à la suite de difficultés de remboursement des emprunts contractés pour la réalisation d'un centre commercial, situé à Liège (Belgique

rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 20 octobre 1986 par lequel le maire de Limoges a délivré à la société SOCAFIM un permis de construire à l'effet d'édifier un ensemble immobilier à usage de centre

pièces du dossier que la nouvelle demande de pemis modificatif présentée le 19 février 1980 par la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE OMNIUM PROMOTION CONSTRUCTION avait pour objet la construction d'un centre

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 29 avril 1997) que la société Camping du Boucanet, a donné à bail à la société Bar, des locaux à usage d'épicerie, plats à emporter et bar, situés dans le centre

administratif de Poitiers a ordonné le sursis à l'exécution de l'arrêté du maire de La Rochelle du 5 août 1985 accordant à la société en nom collectif Rolland et Compagnie le permis de construire un centre

E..., Centre commercial, Saint-Martin-des-Champs (Finistère), 24 / de M. XY..., magasin Chaussures Bata, Centre commercial Bretagnia, Saint-Martin-des-Champs (Finistère), 25 / de M.

X... à ouvrir une officine dans le centre commercial de Chasseneuil-du-Poitou, le commissaire de la République du département de la Vienne s'est fondé, dans son arrêté en date du 27 juin 1984, sur l'importance

aux termes duquel elle se portait candidate à la prise à bail d'un loyer commercial d'environ 500 m² sis à [Localité 5] (38) au sein d'un centre commercial à construire par la Sci Seminar III.

précaire consentie jusqu'au 31 décembre 1986, la société Samu a mis à la disposition de la société Les Délices catalans un local n 8 destiné à une activité de briocherie dans la galerie marchande d'un centre

francilienne (CICF), a fait construire à Sarcelles, au début des années 1970, un centre commercial régional ("Les Flanades") ; que, le 13 mars 1973, la société UGC a signé avec la CIRP un contrat "d'attribution

PREFET" ; QU'EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE CE 7E ALINEA LE PREFET DE LA LOIRE A ACCORDE A LA DAME X..., PAR UN ARRETE DU 27 JANVIER 1970, L'AUTORISATION D'OUVRIR UNE OFFICINE DANS LES LOCAUX D'UN CENTRE

X..., architecte, chargé, par marché du 2 octobre 1990, de la construction de l'extension d'un centre commercial, la société Gagneraud entrepreneur principal, qui a sous-traité les travaux de charpente

de centre commercial Azetmondo et, enfin, en estimant que le projet de centre commercial Les Allées Shopping n'était pas susceptible de concurrencer le centre commercial Bab 2, l'Autorité de la concurrence

l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe (Versailles, 13 mars 2006), qu'un incendie volontaire ayant été provoqué par deux mineurs dans un centre

2022 délivré à la société Hubside.Store.Carré Senart par le mandataire de la société centre commercial Francilia, déboute la société centre commercial Francilia de l'ensemble de ses demandes dans le

COMMERCIAUX, soit spécialisée dans la gestion de centres commerciaux, que l'entité chargée de la gestion du centre commercial SQY OUEST soit rattachée à la direction de la société ACCESSITE dont elle

Elle était affectée au magasin situé au centre commercial La Galleria. 3.

centre commercial ; que l'illégalité de ce refus engage la responsabilité de l'Etat envers la SOCIETE CIVILE D'ETUDES DU CENTRE COMMERCIAL INTERCOMMUNAL DE SANNOIS-ERMONT-FRANCONVILLE, laquelle est, dès

Afin d'assurer la gestion et l'exploitation du CENTRE COMMERCIAL DE [Localité 1], susvisé, il a été constitué un GIE D'EXPLOITATION; CENTRE COMMERCIAL AUCHAN [Localité 1].