Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
2 365 résultats pour « coefficient 280 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe VII
Le coefficient e dépend du surcoût éventuel de l'opération lié à l'existence d'éléments architecturaux.
Article 2
La durée et le coefficient de chacune des épreuves des certificats du diplôme d'études comptables supérieures sont les suivants :
LEGIARTI000024111589
COEFFICIENTS À APPLIQUER AU MONTANT DE BASE PAR HECTARE FIXÉ À L'ARTICLE 2, POINT IV
Article 2
La liste et le coefficient des épreuves du baccalauréat général en contrôle continu sont fixés comme suit :
Article Annexe à l'article 41-1
Coefficients de majoration applicables à la facturation de la dispensation mentionnée au II de l'article 41-1 :
Article 1
. - Epreuve commune aux concours externe et interne Note de synthèse se rapportant à l'évolution générale des idées ou des faits en matière de santé ou d'environnement (durée : trois heures ; coefficient 3).
Article 8
(Durée: vingt minutes; coefficient 5.) 3° Une interrogation portant sur la langue anglaise (traduction et conversation) (durée: quinze minutes; coefficient 2). 4° Une interrogation (traduction et conversation) sur la langue facultative choisie par le
Article Annexe IV
2 Finalités de l'épreuve Contenus Évaluation Sous-épreuve Management et gestion d'un salon de coiffure - U42 - coefficient 3 Finalités de l'épreuve Contenus Évaluation Sous-épreuve Sciences et technologies - U51 - coefficient 6 Finalités et objectifs
Article 10
concours comprennent les épreuves d'admissibilité et d'admission suivantes : 1° Epreuves d'admissibilité : a) Une étude de cas permettant de tester les connaissances administratives et les capacités de gestion du candidat (durée : quatre heures ; coefficient
Article 8
-Epreuves écrites d'admissibilité : Epreuve n° 1 (durée : trois heures ; coefficient 3) : économie. Cette épreuve est constituée d'un exercice et d'une dissertation.
Article 16
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves ou partie d’épreuve de l’examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 1 heure 1 Admission
Article 3
formations attribue une note chiffrée de 0 à 20 à chaque inspecteur stagiaire au vu, d'une part, des appréciations portées par l'inspecteur général, le ou les conseillers de formation et le chef du service déconcentré, comptant pour la moitié de la note (coefficient
Article 12
Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 5 sur 20 obtenue à l'une des épreuves est éliminatoire.
Article 2
La solde élève prévue à l'article 2 du décret n° 81-125 du 10 février 1981 susvisé est déterminée en fonction des coefficients fixés ainsi qu'il suit : GRADES DÉTENUS COEFFICIENTS RETENUS Sergent ou second maître 1,95 Caporal-chef
Article 2
examen clinique, du coefficient 4,5 (C × 4,5 ou V × 4,5, CS × 4,5 ou VS × 4,5).
Article 2
L'épreuve écrite d'admissibilité comporte deux parties (durée 4 heures ; coefficient 4).
Article 2
L'épreuve écrite d'admissibilité comporte deux parties (durée 4 heures ; coefficient 4).
Article 2
L'épreuve écrite d'admissibilité comporte deux parties (durée 4 heures ; coefficient 4).
Article 6
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves de l'examen sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 7
Elle est multipliée par le coefficient correspondant.
Page 16 · 2 365 résultats