Ceux-ci doivent enregistrer chacun un nombre significatif de patients médecin traitant adultes s'ils sont médecins généralistes ou spécialistes en médecine générale, ou de file active de patients pour les autres spécialités médicales, c'est à dire un

Article Annexe 1

Code inconnu

an avec une exposition potentielle est faible ainsi que le nombre de personnes dans chaque GEH, on peut envisager de réaliser des mesurages exhaustifs (toutes les personnes font l'objet d'un mesurage dans toutes les situations d'exposition c'est-à-dire

Article Annexe V

Code inconnu

- produits [tC] : la totalité du carbone présent dans les produits et les matériaux, y compris dans les sous-produits, sortant des limites de l'installation ; - exportations [tC] : le carbone exporté en dehors des limites de l'installation, c'est-à-dire

Article Annexe III

Code inconnu

chirurgien-dentiste (code BK de la déclaration 2035), la contribution économique territoriale (code JY), la contribution sociale généralisée (code BV) et les autres impôts (code BS) sont des charges directement imputées à l'activité médicale du praticien, c'est-à-dire

LEGIARTI000026474684

Code inconnu

Exemples d'essais de contrôle pouvant être effectués par les services de contrôle La pression d'épreuve est appliquée pendant 25 secondes sur cinq récipients prélevés au hasard dans un lot homogène de 2 500 récipients vides, c'est-à-dire fabriqués avec

Article Annexe 2

Code inconnu

bénéficiaire, des dépenses réalisées, dont le paiement devra être attesté par le comptable de la collectivité ; - copie des factures (sauf lorsque les prestations sont effectuées en régie) ; - s'agissant de prestations effectuées en régie, c'est-à-dire

LEGIARTI000050190592

Code inconnu

risques induits par les transports de substances radioactives sont les suivants : - le risque d'exposition externe (irradiation) de personnes, notamment dans le cas de la détérioration des composants du colis assurant la protection radiologique (c'est-à-dire

Article Annexe III

Code inconnu

Documents de certification Le libellé du certificat doit être explicite et préciser le champ d'application de la certification, c'est-à-dire : Certification pour la délivrance de l'attestation d'aptitude prévue par les articles R. 543-75 à R. 543-123

Article Français

Code inconnu

Chacune des activités indiquées aux paragraphes Textes à dire est pratiquée et évaluée au moins une fois dans l'année. On les fait intervenir le plus tôt possible.

Article Annexe

Code inconnu

Parce qu'il sait que la pièce est avionnable, c'est-à-dire qu'elle est un élément de structure de l'aéronef, le chaudronnier aéronautique apporte une attention particulière tout au long du processus de fabrication.

Article 2

Code inconnu

l'empreinte carbone totale du véhicule de référence la plus élevée ; « Etape d'assemblage de la caisse en blanc » : étape pendant laquelle les pièces embouties sont assemblées entre elles pour former la structure principale du véhicule de référence, c'est-à-dire

Article 228-4.03

Code inconnu

tels qu'ils ont été installés, que le navire soit en position droite ou qu'il ait une inclinaison inférieure ou égale à 15 degrés d'un bord ou de l'autre en condition statique et à 22,5 degrés d'un bord ou de l'autre en condition dynamique, c'est-à-dire

Article 223 a-II-1/03

Code inconnu

L'aire sous-tendue par la courbe des bras de levier de redressement (courbe GZ) ne doit pas être inférieure à : 3.1.2. 0,09 m.rad jusqu'à un angle d'inclinaison de 40° ou l'angle d'envahissement, c'est-à-dire l'angle d'inclinaison auquel les bords inférieurs

Article Annexe A

Code inconnu

Le tableau ci-après précise les clauses techniques, c'est-à-dire les conditions affectant les spécificités techniques des produits liés à la défense mentionnés et que l'utilisateur de la présente licence générale de transfert doit respecter avant l'expédition

Article Annexe VIII

Code inconnu

Elles sont carrées ou rectangulaires, c'est-à-dire que les quatre côtés de l'alèse de fenêtre sont constitués de mailles coupées en biais (coupe "toutes pattes").

Article R313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 25 > 64

Code monétaire et financier

Pour les besoins du calcul du taux annuel effectif de l'assurance, la méthode employée est la même que celle employée pour le calcul du taux annuel effectif global, c'est-à-dire soit la méthode d'actualisation des flux, soit la méthode des intérêts composés

Article Préambule

Code inconnu

IV - Le projet de décret prévoit qu'il entrera en vigueur le 1er octobre 1972, c'est-à-dire à la même date que la loi du 31 décembre 1970.

LEGIARTI000020448246

Code inconnu

. ― Pour permettre l'accès à l'internet mobile à très haut débit pour tous Une partie des fréquences libérées sera utilisée pour permettre l'accès à l'internet mobile à très haut débit (c'est-à-dire avec un débit moyen d'environ une dizaine de mégabits

Article 46

Code inconnu

(2) Les périodes d'établissement des valeurs moyennes se rapportent à des valeurs moyennes journalières, c'est-à-dire à des échantillons moyens proportionnels au débit, prélevés sur 24 heures.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

La mise en tension du câble doit se faire progressivement sans que l'accroissement en charge rapporté à la section nominale du câble (voir art. 18 et 19), c'est-à-dire à la section droite de ses fils métalliques constitutifs autres que ceux entrant dans

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