Codes de loi français

Article ANNEXE III b

Spécialité Scolaire Scolaire Épreuves Unité Coef Mode Mode Durée EP1 : UP1 4 CCF Ponctuel écrit 3h EP2 : UP2 9 CCF Ponctuel écrit 16h EP3 : UP3 2 CCF Ponctuel oral 3h EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2h15 EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2h

Article 3

Le concours externe à dominante scientifique et technologique comporte trois épreuves écrites obligatoires d'admissibilité et une épreuve orale unique d'admission.

Article 4

Le concours interne comporte deux épreuves écrites obligatoires d'admissibilité, une épreuve écrite facultative d'admission et une épreuve orale obligatoire d'admission.

Article Annexe II

Présence 1.1 Voix (articulation, débit, volume, intonation). 1.2 Regard. 1.3 Attitude. 1.4 Utilisation des documents. 1.5 Spontanéité de la formulation (distance par rapport au message écrit). 2.

Article R1313-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 86 > 00

L'information du public par une personne assujettie aux dispositions du second alinéa de l'article L. 1451-2 est réalisée soit de façon écrite lorsqu'il s'agit d'un article destiné à la presse écrite ou diffusé sur internet, soit de façon écrite ou orale

Article Annexe IV

Epreuve de Prévention-santé-environnement (PSE) : coefficient 1 - appliquer une méthode d'analyse d'une situation de la vie professionnelle ou quotidienne, et d'une documentation ; 2.

Article Annexe IV

et oral 4 h 30 ponctuel écrit et oral 4 h 30 E.4 - Épreuve d'arts appliqués U4 4 ponctuel écrit 6 h ponctuel écrit 6 h E.5 - Épreuve scientifique U5 3 Mathématiques 1,5 ponctuel écrit et pratique 1 h ponctuel

Article ANNEXE III b

Spécialité Scolaire Scolaire Épreuves Unité Coef Mode Mode Durée EP1 : UP1 4 CCF Ponctuel écrit 3h EP2 : UP2 9 CCF Ponctuel écrit et pratique 16h EP3 : UP3 2 CCF Ponctuel oral 3h EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2h15 EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel

Article 1359

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 23

L'acte juridique portant sur une somme ou une valeur excédant un montant fixé par décret doit être prouvé par écrit sous signature privée ou authentique.

Article Annexe III

Forme Durée Forme Durée Forme Durée E.1 - Fabrication d'une commande U.10 12 Écrite pratique et orale 12 h/2 jours CCF Écrite pratique et orale 12 h/2 jours E.2 - Technologie professionnelle U.20 3 Écrite 2

Article 1

Discours sur l'oeuvre : les techniques et les différentes approches de la présentation orale, écrite et audiovisuelle.

Article 3

Le projet architectural mentionné ci-dessus définit par des plans et documents écrits l'implantation des bâtiments, leur composition, leur organisation et l'expression de leur volume ainsi que le choix des matériaux et des couleurs.

Article 20

En cas de demande écrite d'informations ou de documents complémentaires relatifs aux délibérations, le délai est suspendu jusqu'à production de ces informations ou documents.

Article 9

Pour se présenter aux épreuves d'admission, les candidats déposent à l'école de leur choix un dossier comprenant les pièces indiquées ci-dessous : - une demande écrite de participation aux épreuves ; - un curriculum vitae ; - une copie certifiée conforme

Article 4

Le concours interne comporte une épreuve écrite d'admissibilité et une épreuve orale d'admission.

Article R1413-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 10

Lorsque l'un des ministres mentionnés au deuxième ou au troisième alinéa du présent article demande par écrit des informations ou documents complémentaires portant sur les délibérations mentionnées au deuxième ou au troisième alinéa, le délai est suspendu

Article 223-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 29 > 31

Ces interdictions d'exercice peuvent être prononcées cumulativement ; 2° La confiscation définie à l'article 131-21 ; dans les cas prévus aux articles 223-13 et 223-14, peuvent être saisis ou confisqués les documents écrits, visuels ou sonores ayant

Article Annexe à l'article D412-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 04

. - Documentation technique La documentation technique est établie par le fabricant.

Article Annexe IIb

et sciences physiques U12 2 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit