avait été remis par l'employeur à Philippe X..., que celle-ci devait tirer les conséquences de ses propres constatations selon lesquelles avait été retrouvé au domicile du prévenu un fût contenant l'essence

se bornant à relever, d'une part, que les risques étaient expliqués dans le contrat souscrit auprès de l'assureur, d'autre part que « le fonctionnement d'un prêt in fine est par essence

elle, de la suppression de sa ligne téléphonique, de la suppression de son code représentant sur les documents commerciaux, de la modification à la baisse de sa rémunération, du blocage de sa carte essence

civile et le ministère public soutiennent que Michel X... a utilisé la carte bleue de l'association pour ses besoins personnels ; que le prévenu répond qu'il s'agissait essentiellement des factures d'essence

la SMC ; que la cour d'appel ne pouvait se borner à relever que le caractère approximatif de la comptabilité s'expliquait par le fait qu'il était difficile pour Guy X... de demander le paiement de l'essence

insuffisant à considérer que l'aléa a disparu", la cour d'appel, qui s'est déterminée par des motifs inopérants, a violé l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; 2 / que l'aléa, qui est de l'essence

véhicule de marque Mercedes de type camionnette à hayon deux motocross non immatriculées, et constataient également la présence dans la camionnette de deux jerricans desquels émanaient une forte odeur d'essence

Ireland [...] n'a, à travers cet outil, aucune capacité d'action sur le contenu mis en ligne", de telles fonctionnalités constituant, selon la cour d'appel, des opérations techniques qui participent de l'essence

reclassement, -débouté Mme [E] de ses demandes en paiement d'un rappel de rémunération et de dommages-intérêts pour licenciement abusif, -débouté la SAS [2] de sa demande de remboursement des frais d'essence

[A] et onze autres salariés ont été engagés soit par l'Entreprise de soudure électrique et de chaudronnerie (ESEC) puis par la société Fort et/ou la société Sotech, soit directement par cette société

Faits et procédure 1.Dans la nuit du 4 au 5 septembre 2016, un véhicule piégé, contenant des bonbonnes de gaz et imbibé d'essence a été découvert à Paris, à proximité de la cathédrale Notre-Dame.

pourraient être écartés par aucune des obligations, si contraignantes soient-elles, auxquelles l'intéressé pourrait être astreint dans le cadre d'un placement sous contrôle judiciaire, qui procède par essence

fusil à pompe approvisionné de quatre cartouches et une voiture Mégane faussement immatriculée, et dérobée dans la nuit précédente à Albigny (69), dans laquelle on trouvait un bidon de lessive remplie d'essence

Article 2 : La demande présentée par la SARL "Parmentier Essence" devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.

direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de l’Indre : 1) le carnet de bord de ce véhicule depuis janvier 2010 ; 2) tous les bons d'essence

Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la société ESSENCES ET CARBURANTS DE FRANCE (E.C.F.) est rejeté.

23/02045 - N° Portalis DB22-W-B7H-RGZE JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame MESSAOUDI, Juge GREFFIER :Madame SOUMAHORO, Greffier, DEMANDERESSE au principal et défendeur à l’incident : La société L’ESSENCE

En second lieu, le syndicat requérant soutient qu'en ce qu'elle indique que, pour la filière essence, la bio-essence obtenue par hydrotraitement à partir de plantes oléagineuses peut être prise en compte

ordonnant son placement en détention provisoire soit immédiatement examiné par le président de la chambre de l'instruction ; "alors, en tout état de cause, que si la condition de l'urgence est de l'essence

vérifications sommaires non coercitives ; qu'en l'espèce, le juge d'instruction était saisi, en vertu de deux réquisitoires, de faits concernant un transfert de marchandises sur le parking d'une station essence