-A l'occasion des dépôts de titres prévus par les articles 32 et 33-1 du code de l'industrie cinématographique et à l'article 54 de la loi du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits des artistes interprètes, des producteurs de phonogrammes

LEGIARTI000033841626

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informatique adapté (la réalisation d'une épreuve sur un poste informatique adapté ne peut pas être doublée de l'assistance d'une secrétaire) □ Bloc-notes braille □ Sujet en braille □ Sujet agrandi □ Assistance d'une secrétaire □ Tiers temps □ Interprète

Article Annexe III

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Il termine en donnant son interprétation des résultats obtenus et les conclusions qu'il tire de cette étude. Sauf cas de nécessité majeure, le candidat n'est pas interrompu durant son exposé. - Entretien avec le candidat (20 minutes maximum).

Article D269-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 18 > 07

Code de justice militaire (nouveau)

internationale. 3° Les frais urgents de procédure engagés par les officiers de police judiciaire ainsi que les frais de commission rogatoire. 4° Les honoraires et indemnités qui peuvent être accordés aux personnes ci-après : a) Experts et traducteurs-interprètes

Article Annexe I (suite)

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S3 - Expression graphique et utilisation de la DAO CONNAISSANCES NIVEAU EXIGÉ Décodage et interprétation de documents. - Descriptifs. - Ouvrages • sur l'histoire de la lettre • sur la réglementation de l'urbanisme • sur les polices

LEGIARTI000043085566

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La possibilité de recourir à un interprète professionnel sur place ou par téléphone est organisée par le CLAT ; B. - Dispositions communes - clairement indiqué localement. 3.

Article Annexe 2

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activité formatrice et un exercice critique qui ouvrira sur l’interprétation des textes et de l’écriture ; -la comparaison de traductions différentes d’un même texte qui permettra de faire apparaître ce qui dans un texte original demande une interprétation

Article 3

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Pour les interprètes de conférence, chaque heure travaillée est prise en compte, pour l'appréciation de la durée d'affiliation requise, à hauteur de deux heures travaillées. § 3 - Les périodes de suspension du contrat de travail sont retenues au titre

Article Préambule

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Interprétation relative au vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques. Textes concernés : divisions 221 et 311 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987, articles 221-II-2/19 et A. 2/3.9 de l'annexe 311-1.A.2.

Article Annexe II

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Les critères microbiologiques mentionnés ci-dessus sont interprétés comme suit : n c m M m M M Lorsqu'il n'existe pas de données de fidélité disponibles dans des normes CEN ou ISO concernant le couple spécifique germes-méthode de dénombrement,

Article 4

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valeur le patrimoine culturel. 4° Quarante membres représentant les professionnels ainsi répartis : -onze représentants des auteurs ; -trois représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données ; -deux représentants des artistes-interprètes

Article Annexe 2

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I : imitation, impromptu, improvisation, impulsion, inflexion, intensité, interprétation, intervalle, instrumental, intonation, invention, etc. J : jazz, justesse, juxtaposition, etc.

Article Annexe

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Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers. Articles R. 221-4 et D. 221-5 à D. 221-10 du code du tourisme. Commission permanente de concertation pour l'industrie.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 51

Code de la sécurité sociale

Pour éviter les interprétations erronées basées sur une fausse conception de l'image radiologique, il faut définir avec soin les données objectives de l'examen clinique et, notamment, différencier les constatations faites selon qu'elles l'ont été au repos

Article 1

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II Danseur interprète. 133 3 ans CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON (CNSMD LYON)/CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).

Article Annexe 3

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Ces connaissances acquises en matière de poétique et de stylistique doivent permettre aux étudiants de parvenir à une lecture problématisée des textes, à une interprétation résultant d’un questionnement pertinent et fondé sur une analyse à la fois cohérente

Article 29

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réalisés localement ; 6° Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard, notamment, de la variété des oeuvres, des interprètes

Article ANNEXE

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Interpréter les résultats d'analyse d'eaux ou de boues. 2. Conduire différents procédés de traitement des eaux Conduire une installation de traitement biologique. Conduire des procédés physico-chimiques d'épuration d'eaux usées.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 13 > 89

Arrêté du 12 mars 1986 fixant la liste des documents administratifs émanant des services placés sous l'autorité ou le contrôle du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle qui ne peuvent être communiqués au public.

Notes ne comportant pas une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives, échangées entre le ministre et ses collaborateurs directs ou entre les autorités responsables du pouvoir exécutif et, notamment, celles qui

Article R135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27

Code de la propriété intellectuelle

associations ou organisations professionnelles pertinentes représentant une catégorie spécifique de titulaires de droits ; e) Les bases de données des organismes de gestion collective concernés, en particulier ceux regroupant des auteurs, des artistes-interprètes

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