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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 5
L'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure) est fixé à l'annexe II du présent arrêté.
Article 12
Les conducteurs d'automobile de 1re catégorie sont normalement chargés de la conduite des véhicules poids lourds et, le cas échéant, des véhicules légers ou des opérations de dépannage.
Article 3
L'arrêté du 1er juillet 1992 relatif à l'admission des auditeurs libres français ou étrangers à l'Ecole normale supérieure de Cachan est abrogé.
Article 15
Le grade de personnel de direction de classe normale comporte dix échelons. Le grade de personnel de direction hors classe comporte sept échelons.
L'étiquette ou inscription doit être apposée de manière à être très apparente, lisible horizontalement lorsque l'emballage est en position normale.
L'arrêté du 31 décembre 1999 fixant les taux de l'indemnité horaire pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif est abrogé.
Article Q 36
Les appareils assurant l'éclairage normal doivent être fixes ou suspendus. Toutefois, cette disposition ne s'oppose pas à l'utilisation de lampes mobiles à la disposition du conférencier.
Article 14
Article 20
Le grade de technicien paramédical de classe normale comprend huit échelons. Le grade de technicien paramédical de classe supérieure comprend dix échelons.
L'arrêté du 1er juillet 1992 relatif à l'admission des auditeurs libres français ou étrangers à l'Ecole normale supérieure de Lyon est abrogé.
Le grade de psychologue territorial de classe normale comprend onze échelons. Le grade de psychologue territorial hors classe comprend huit échelons.
Article R563-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 40
Pour la prise en compte du risque sismique, les bâtiments, les équipements et les installations sont répartis en deux classes, respectivement dites " à risque normal " et " à risque spécial ".
Article R1432-111
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 20 > 02
Le temps passé dans l'exercice de leur mandat de représentant du personnel est de plein droit considéré comme temps de travail et payé à l'échéance normale.
LEGIARTI000041884398
CORPS D'ACCUEIL Secrétaire administratif de classe exceptionnelle Secrétaire administratif de classe exceptionnelle Secrétaire administratif de classe supérieure Secrétaire administratif de classe supérieure Secrétaire administratif de classe normale
Article Annexe 7
PLANS D'ÉCHANTILLONNAGE APPLICABLES EN CONTRÔLE STATISTIQUE En application de l'article 23 du présent arrêté, les plans d'échantillonnage applicables en contrôle statistique normal et renforcé sont précisés dans le tableau ci-dessous.
Article 1
En deçà de l'indice brut 380 : Assistants de bibliothèque de classe normale ; Bibliothécaires adjoints spécialisés ; Infirmiers ; Secrétaires de documentation de classe normale de la culture et de l'architecture ; Techniciens d'art de classe normale
Article CO 49
Dans ce dernier cas, cette sortie doit être complétée par une sortie supplémentaire qui peut être établie dans les conditions fixées à l'article CO 56 ; c) Ceux recevant de 101 à 200 personnes : par au moins deux sorties normales d'une largeur totale
Article 2
du ministère de l'agriculture et de la pêche Secrétaire administratif de classe normale et grades analogues Services déconcentrés, établissements publics et services à compétence nationale Attaché d'administration du ministère de l'agriculture
Article 39 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 72
Les taux d'amortissement dégressif sont obtenus en multipliant les taux d'amortissement linéaire par un coefficient fixé à : a. 1,25 lorsque la durée normale d'utilisation est de trois ou quatre ans ; b. 1,75 lorsque cette durée normale est de cinq ou
Article (1)
de classe supérieure 485 - 685 Infirmier de bloc opératoire de classe normale 368 - 610 Corps des puéricultrices Puéricultrice de classe supérieure 485 - 685 Puéricultrice de classe normale 368 - 610 Corps des infirmiers
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