[E] [G] exerçant la profession de joaillier-bijoutier. Ce bail a été renouvelé par acte authentique le 7 novembre 2005 rétroactivement au 15 octobre 1999.

[E], artisan joaillier, était locataire en vertu d'un bail commercial de 9 ans à effet du 1er /1/1993 de locaux appartenant à la VILLE de [Localité 2] sis [Adresse 4] à usage d'atelier et à usage d'habitation

caractère de luxe, et qu'à défaut, ils étaient différents, et relevé de façon inopérante que les montres exploitées par la société Ebel constituent de véritables bijoux et sont des montres de haute joaillerie

d'usage sérieux de la marque, présentée au directeur général de l'INPI le 16 novembre 2020, porte sur la totalité des produits pour lesquels la marque a été enregistrée à savoir : - classe 14 : joaillerie

de documents contractuels signés des parties – mais sur l'étendue de l'indemnisation du vol, réclamée à hauteur de 247.203,22 euros par l'assuré (sur la foi de factures d'articles de bijouterie et joaillerie

La société [V] & FILS, ayant pour activité la bijouterie et la joaillerie, a souscrit le 23 octobre 2002 une police d'assurance Tous Risques Bijoux auprès de la société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES (MMA

(âgée de 53 ans) a été engagée par la société Harry Winston (assurant le négoce de la joaillerie) selon contrat de travail à durée indéterminée prenant effet à compter du 17 avril 2001 en qualité de directrice

BOULEVARD DE LA MADELEINE A PARIS, SOUHAITAIT QUE LE CAMBRIOLEUR "NE SE FASSE JAMAIS "PIQUER" CAR ON NE PEUT VRAIMENT RIEN TROUVER A REDIRE A PROPOS D'UN "COUP COMME CA", EXECUTE "SUR LE DOS D'UN JOAILLIER

Le bail a été conclu pour une durée de 9 ans à compter du 1er mars 2004 avec une destination de « sertissage, fabrication, transformation, import export de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie

ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie

ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; / 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie

. – Les entreprises pouvant bénéficier du crédit d’impôt sont : (…) 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l’horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l’orfèvrerie, de la lunetterie,

, au sens de l'article 1915 du Code civil, qu'autant que la garde de la chose remise constitue la fin principale du contrat ; que la convention dite de "combinaison", propre à la profession de la joaillerie

omis de tenir la comptabilité ; Attendu que, pour déclarer Kiriako X... coupable de ces infractions, la cour d'appel relève que la société Robsam, qui exploitait un fonds de commerce artisanal de joaillerie

pièces du dossier que Mme B... épouse D... a obtenu un certificat d’aptitude professionnelle art et technique de la bijouterie au mois de juillet 2021 ainsi qu’une mention complémentaire de spécialité joaillerie

celle-là ; (…) que les deux contrats en cause contiennent un article 1.2. qui dispose : « Ideal cède également à Chanel (…) le droit de modifier et/ou adapter les créations et les bijoux et montres joaillerie

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., née le le 14 mai 1941 à Joal (Sénégal), a épousé, le 16 janvier 1960, à Dakar

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de la Bijouterie, Joaillerie et Orfèvrerie.