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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f9
17 mars 2008
17 mars 2008
relevé que d'une part le style musical avait brusquement changé au bout de quelques minutes, de la variété française " style Jacques Brel " étant alors diffusée par Pascal Z... qui faisait office de disk jokey
Source officiellecomm
6137211fcd580146773f1266
3 juillet 1990
3 juillet 1990
d'Andorre), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1985 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Augery et Fils, zone industrielle du Grand Joffrey
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63cb931c9c02507c9078de48
20 janvier 2023
20 janvier 2023
FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES [P] [R], salarié de la société en qualité de jockey, a déclaré avoir été victime d'un accident le 20 août 2007 pris en charge au titre de la législation
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500519_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
2023 à Berck ; il persiste à ce jour des troubles de l’équilibre, des problèmes de concentration, notamment pour gérer plusieurs consignes en même temps, des troubles du sommeil et des acouphènes ; jockey
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304761_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
D... qui exerçait les fonctions de disc-jockey assisté de M. C...
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA05130_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
partie du matériel, pour avoir exercé des pressions sur des agents de la commune afin qu’ils rédigent des attestations mensongères en sa faveur, et pour avoir exercé une activité accessoire de disc-jockey
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca5d
15 octobre 2008
15 octobre 2008
FAITS ET PROCÉDURE Adam X... a été engagé par la société ABC DANCING en qualité de Disc-Jockey à compter du 6 mai 2002 selon Contrat à Durée Indéterminée à temps partiel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c8
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Il est justifié que Monsieur Michel X... a reproché à l'entraîneur son absence lors de cette course et de n'avoir pas fait monter le poulain par un jockey professionnel.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205561_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
La circonstance, au demeurant non étayée, selon laquelle les sanctions infligées aux jockeys pour avoir perdu une course seraient de quelque jours est sans incidence sur la légalité de la décision attaquée
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501305_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
conditions de moralité et de probité requises étaient réunies ; - son époux a fait l'objet, pour la deuxième fois, d'une procédure de retrait de ses agréments en qualité d'entraîneur public et de jockey
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2300612_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
reproche à Mme B d'avoir méconnu son obligation de se consacrer à ses fonctions, son obligation de dignité et son obligation d'obéissance hiérarchique, en participant le 17 octobre 2021, en tant que disc-jockey
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04892_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Auditionné, il a indiqué être entré en France en passant par la Turquie et l'Italie, ne pas avoir engagé de démarches pour régulariser sa situation, travailler comme " disc-jockey " dans les soirées, et
Source officiellesoc
613721adcd580146773f5f9c
12 mars 1992
12 mars 1992
Y..., pris ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société Jockers, ...
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6980
9 mai 2000
9 mai 2000
The judge also received a letter from one of the jurors who explained that he might have made jokes, apologised if any offence had been caused and affirmed that he was in no way racially biased.
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b996
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Joffrey X..., demeurant ... Français, 67600 Selestat, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 juillet 2001, où étaient présents : M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007685210
8 juillet 1981
8 juillet 1981
DE X..., DEMEURANT A JONEY, SAINT GENGOUX LE NATIONAL SAONE-ET-LOIRE , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : - 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 17 DECEMBRE 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1207DEC000773703
7 décembre 2010
7 décembre 2010
Françoise Elens-Passos Danute Jociene Greffière adjointe Présidente
Source officielleciv1
613721d1cd580146773f7af9
20 janvier 1993
20 janvier 1993
Mutzenmacher E..., Jochene, demeurant ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (chambres réunies), au profit de l'Union de Crédit pour le Bâtiment (
Source officielleRecours Soins psychiatriq
62c7c9afcb8dca058e3e79a8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Juin 2022 par le Juge des libertés et de la détention d'ALENCON APPELANT : Monsieur [O] [P] né le 25 Février 1973 à [Localité 4] UDAF [Adresse 2] [Localité 3] comparant, assisté de Me Joffrey
Source officielleRecours Soins psychiatriq
62c7c9afcb8dca058e3e79aa
7 juillet 2022
7 juillet 2022
rendue le 29 Juin 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Alençon APPELANT : [R] [V] Né le 14 décembre 1986 à [Localité 2] Comparant, assisté par Maître Joffrey
Source officiellePage 16 sur 34