L'examen comporte des épreuves théoriques (écrites et orales) et des épreuves pratiques. I. - Epreuves théoriques Les épreuves écrites précèdent les épreuves orales. II. - Epreuves pratiques

Article Annexe XVI

—

Formation pratique II. - Deuxième année 1. Enseignement 2. Formation pratique

Article D6124-177-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 48

Code de la santé publique

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :

Article D6124-177-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 50

Code de la santé publique

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :

Article D6124-177-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21

Code de la santé publique

Article D6124-177-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20

Code de la santé publique

Article D6124-177-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20

Code de la santé publique

-Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :

Article D6124-177-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20

Code de la santé publique

Article D6124-177-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20

Code de la santé publique

Article D6124-177-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21

Code de la santé publique

Article R4301-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 55 > 44

Code de la santé publique

Au sein de l'équipe, l'infirmier exerçant en pratique avancée contribue à l'analyse et à l'évaluation des pratiques professionnelles infirmières et à leur amélioration ainsi qu'à la diffusion de données probantes et à leur appropriation.

Article L331-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 72

Code de l'éducation

Les établissements scolaires du second degré permettent, selon des formules adaptées, la préparation des élèves en vue de : 1° La pratique sportive d'excellence et d'accession au haut niveau ; 2° La pratique professionnelle d'une discipline sportive

Article L410-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 65 > 85

Code de commerce

Les mesures prises portent sur l'accès à ces marchés, l'absence de discrimination tarifaire, la loyauté des transactions, la marge des opérateurs et la gestion des facilités essentielles, en tenant compte de la protection des intérêts des consommateurs

Article 2

—

tableau B figurant au 1 de l'article 265 du code des douanes et sous réserve des dispositions de l'article 3 ci-après, le gazole sous condition d'emploi dénommé " gazole non routier " (gazole visé à l'indice 20 de ce tableau et classé aux positions tarifaires

Article D19-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 83 > 45

Code des postes et des communications électroniques

Elle comporte également le poids unitaire de l'exemplaire de chaque édition et le nombre d'exemplaires de la publication autorisée au tarif de presse, le régime tarifaire applicable à chaque unité ainsi que le niveau de préparation technique réalisée

Article A322-3-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 26

Code du sport

Dans chaque établissement organisant la pratique d'activités nautiques mentionné à la sous-section 2, en un lieu visible de tous, un tableau affiche une carte des espaces de pratique couramment utilisés mentionnant :

Article 23

—

La société SNCF Réseau peut autoriser dans des conditions transparentes et non discriminatoires des circulations sur les lignes ou sections de lignes auxquelles n'ont pas accès les entreprises ferroviaires ou les mettre à disposition de tiers en vue d'y

Article 33

—

Ils sont appliqués de manière non discriminatoire à toutes les entreprises ferroviaires.

Article R4461-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 41 > 46

Code du travail

I. ― La pratique de l'apnée est autorisée pour les travailleurs disposant d'un certificat d'aptitude mention B " activités physiques ou sportives ”.

Article L513-10-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

que les règles applicables à l'inspection et à la vérification des bonnes pratiques de laboratoire.

Page 16 · 5 702 résultats

← Précédent Suivant →