Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
22 471 résultats pour « règle de spécialité »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
22 471 résultats pour « règle de spécialité »
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Article Annexe 8
BTSA SPÉCIALITÉ GÉNIE DES ÉQUIPEMENTS AGRICOLES
Article Annexe 5
PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ ÉLECTRONIQUE I. - Mathématiques :
LEGIARTI000049672867
Spécialité conduite et gestion de l'entreprise agricole
LEGIARTI000049672879
Spécialité gestion des milieux naturels et de la faune
LEGIARTI000049672889
Spécialité technicien conseil univers jardinerie
Article Annexe 10
BTSA SPÉCIALITÉ GESTION ET PROTECTION DE LA NATURE
Article Annexe 9
PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ PHONÉTIQUE I. - Phonétique :
LEGIARTI000049672869
Spécialité conduite et gestion de l'entreprise hippique
LEGIARTI000049672871
Spécialité conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole
LEGIARTI000049672887
Spécialité technicien conseil vente en animalerie
Article 6
Chaque candidat a accès à deux espaces : - un espace commun à toutes les spécialités regroupant les sujets destinés à être abordés lors du module de formation correspondant ; - un espace par spécialité regroupant les sujets destinés à être abordé lors
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 2 mai 2019 Art. null L'annexe relative à la spécialité " technicien conseil vente de produits de jardin " de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé, fixant les grilles horaires des spécialités du baccalauréat
Article 1
I. - Les situations médicales mentionnées au deuxième alinéa du II de l'article L. 5125-23 du code de la santé publique, dans lesquelles le prescripteur peut exclure la délivrance, par substitution à la spécialité prescrite, d'une spécialité du même groupe
Article 7
Le jury établit la liste par spécialité des candidats admissibles, puis, à l'issue des épreuves d'admission, il dresse, par ordre de mérite et dans la limite du nombre de postes offerts, la liste par spécialité des candidats définitivement admis.
Article 3
Le troisième cycle a pour objectif l'acquisition de connaissances et de compétences à la fois transversales à toutes les spécialités et spécifiques à la spécialité suivie en mobilisant les savoirs et savoir-faire préalablement acquis au cours du deuxième
Article 8
La liste des spécialités ouvertes à ces concours est fixée par l'autorité investie du pouvoir de nomination.
Article R163-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 75 > 87
-Le 15 février de chaque année, le laboratoire titulaire des droits d'exploitation de la spécialité faisant l'objet d'une autorisation d'accès compassionnel ou d'un cadre de prescription compassionnelle déclare au Comité économique des produits de santé
Article R722-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 32
Le préfet de département peut désigner, pour chaque spécialité définie à l'arrêté mentionné à l'article R. 1424-54 du code général des collectivités territoriales, un référent départemental chargé de conseiller les autorités du service d'incendie et de
Article 4
, et à ce titre, il : - prend en charge des patients et donne des avis spécialisés ; - peut réaliser les consultations de patients de la spécialité ainsi que les consultations d'annonce ; - diagnostique et traite l'ensemble des pathologies de la spécialité
Article 6
I. ― Le concours externe spécialité “ économie et sciences sociales ” comporte les épreuves suivantes : II. ― Le concours externe spécialité économie et gestion comporte les épreuves suivantes : A. ― Epreuves écrites d'admissibilité : Epreuve n° 1
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