CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 735 résultats pour « sténo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201488_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

A, éducateur au sein de la protection judiciaire de la jeunesse a été affecté au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) de Nîmes le 1er janvier 2013.

Source officielle

Page 16 sur 137

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201492_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Mme B, agente titulaire au sein de la protection judiciaire de la jeunesse depuis septembre 2005, a été affectée au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) de Nîmes le 1er septembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201547_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Mme A, psychologue au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) de Nîmes le 1er septembre 2003.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201667_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Mme A, psychologue au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) Nîmes le 1er septembre 2003.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201940_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Mme A, responsable d'unité éducative au sein de la protection judiciaire de la jeunesse a été affectée au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) de Nîmes, le 1er septembre 2015.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:171

CJUE

15 mars 2001

15 mars 2001

. # Parità di retribuzione tra lavoratori di sesso maschile e lavoratori di sesso femminile - Presupposti per l'applicazione - Differenza di retribuzione - Nozioni di "stesso lavoro" e di "lavoro di valore

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051338747

—

26 février 2024

26 février 2024

ACCORD NAO 2024 STENN

Source officielle
CA

18e Chambre B

61609e5a264c7ed035b03d60

Appel

14 mars 2014

14 mars 2014

Selon les termes du jugement entrepris, non contredits, elle a occupé les postes de sténo-dactylographe puis de commis et de secrétaire sténographe au sein de l'entreprise pendant la durée de la relation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101556_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Ils soutiennent que : - suite à un contrôle artériel complet du 13 septembre 2016, une sténose de la carotide interne droite a été diagnostiquée à M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01958_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

accident vasculaire cérébral ischémique ayant entraîné des séquelles de type hémiparésie gauche et hémianopsie, qu'il a été atteint, en juin 2023, d'une coronaropathie ayant nécessité la pose de deux stents

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407465_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Le compte rendu faisait état de lésions tritronculaires, d'une sub-occlusion chronique courte de la seconde diagonale, d'une occlusion chronique de l'artère circonflexe distale, de sténose significative

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2024:123

CJUE

8 février 2024

8 février 2024

esecuzione delle decisioni in materia civile e commerciale – Regolamento (UE) n. 1215/2012 – Ambito di applicazione – Articolo 25 – Clausola attributiva di competenza – Parti di un contratto stabilite nello stesso

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01977

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

l'allocation de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante, des nouveaux métiers suivants : pointeuse, secrétaire d'atelier, commise et commise principale, opératrice de saisie, chef de groupe, sténo-dactylographe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1108DEC000247714

Admin. suprême

8 novembre 2016

8 novembre 2016

display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .s6F75C96F { width:209.76pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 2477/14 Marta Izabela STERNO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a765e4cdc6046d476b0afd

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de cette procédure collective ne peut pas être prononcée au terme du délai initialement prévu par la juridiction, Attendu qu'en effet, Monsieur [X] [B] est propriétaire de 50% des titres de la SCI STEJO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9045e

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

FOUILLARD Appelant, comparant en personne ET LE CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE SERVICE PROTECTION DE L'ENFANCE 1 avenue de la Préfecture CS 24218 35042 RENNES CEDEX Intimé, non comparant STEMO

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67338419264fe014c41c1926

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

11 décembre 2020, et avant dire droit, ordonné la saisine du CRRMP de [Localité 5] pour donner son avis sur l’existence d’un lien direct et essentiel entre la maladie déclarée le 15 novembre 2019 (« sténose

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2600241_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Stenger, première conseillère, pour statuer sur les demandes relevant de la procédure prévue à l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100171

Cassation

18 février 2009

18 février 2009

Sten Y... et Mme Z... ; AUX MOTIFS QUE « le 16 décembre 1988, date de l'engagement de caution, le patrimoine de M.

Source officielle
CC

comm

613723b7cd5801467740d48a

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Y..., qui s'appuyait sur la comptabilité peu fiable de la société PBN, ne pouvaient être retenues, s'est fondée sur le rapport d'expertise judiciaire du cabinet Steco, lequel n'était pas un élément de

Source officielle