propriétés permettant de garantir les caractéristiques et les performances mentionnées à l'article R. 5211-21, notamment en matière de fiabilité des systèmes de pilotage des dispositifs et en matière de compatibilité des matériaux utilisés avec les tissus

Article Annexe Ib

—

C3-6 Effectuer les opérations de tendu de tissu. C3-7 Effectuer les opérations de finition. C3-8 Effectuer les opérations de garniture. 4.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 48-14 Papiers peints et revêtements muraux similaires. 49-10 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. 50-07 Tissus de soie ou de déchets de soie. 51-11 à 51-13 Tous produits de

Article 4

—

des douanes et droits indirects comprenant le bureau central de liaison et l'observatoire des échanges intracommunautaires ; - des agents des services fiscaux monégasques ; - l'application MEDOC fournit à l'application SYNFONIE (outil d'analyse du tissu

Article Annexe II

—

âgés de plus d'un mois et amygdales de caprins de plus de trois mois 0206 80 99, 0206 90 99, Viandes séparées mécaniquement à partir d'os de bovins, d'ovins ou de caprins ex 0201 30, ex 0202 30, Graisses animales fondues préparées à partir de tissus

Article 333-2.12

—

Examen du radeau et particulièrement des tissus pour les craquelures, tournage au gras, durcissement, effets de bactéries, etc. 1.3.3. Examen de l'armement et des accessoires. 1.3.4.

Article 1

—

Groupe IV : métiers de l'habitation (travail des textiles et du cuir) Classes : Dessins pour textiles et papiers peints ; Tissage et tissage sur soie ; Impressions sur tissu ; Tapisserie restauration en tapis et tapisserie ; Tapis ; Métiers de la teinturerie

Article 3

—

classification de ces agents, incluant le risque spécifique lié aux agents transmissibles non conventionnels ; - du mode de transmission de ces agents ; - de la nature du matériel biologique manipulé : échantillon biologique (sang, prélèvements respiratoires, tissus

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Maladies consécutives au surmenage des gaines tendineuses, du tissus péritendineux, des insertions musculaires et ligamentaires ; 3. Lésions des ménisques, arrachements par surmenage des apophyses épineuses.

Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

Code de la sécurité sociale

Hygroma : épanchement des bourses séreuses ou atteintes inflammatoires des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude. - forme aiguë ; - forme chronique. 7 jours 90 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure

Article L165-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 28

Code de la sécurité sociale

Le remboursement par l'assurance maladie des dispositifs médicaux à usage individuel, des tissus et cellules issus du corps humain quel qu'en soit le degré de transformation et de leurs dérivés, des produits de santé autres que les médicaments visés à

Article L1418-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 64

Code de la santé publique

A ce titre, elle propose des règles d'attribution des gamètes et des embryons en application du dernier alinéa de l'article L. 2141-1 ; 5° De promouvoir le don d'organes, de tissus et de cellules issus du corps humain, ainsi que le don de gamètes ; 6°

Article Annexe 61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de la santé publique

la tarification des séjours 706212 : Produits des médicaments facturés en sus des séjours 706213 : Produit des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours 706214 : Forfait annuel d'urgences 706215 : Forfait annuel prélèvements d'organes ou de tissus

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

unifocale des bases maxillaires ou mandibulaires, Urgences chirurgicales Orales, Communications bucco-sinusiennes (CBS) et bucco-nasales (CBN), Chirurgie implantaire et pré implantaire (prélèvement osseux intra-buccal), Chirurgie pré-prothétique (tissus

Article Annexe II - II. Maquette 10

—

niche hématopoïétique et cellules souches, la différenciation des lignées, l'hématologie moléculaire et cellulaire (cytogénétique, anomalies moléculaires, régulation du cycle, la signalisation, la mort cellulaire), l'organisation et la structure du tissu

Article Annexe III

—

unifocale des bases maxillaires ou mandibulaires, urgences chirurgicales orales, communications bucco-sinusiennes (CBS) et bucco-nasales (CBN), chirurgie implantaire et pré implantaire (prélèvement osseux intra-buccal), chirurgie pré-prothétique (tissus

Article 42

—

Les zones d'aménagement du territoire sont caractérisées notamment par leur faible niveau de développement économique et par l'insuffisance du tissu industriel ou tertiaire. 2.

Article 2

—

véhicules divers) ; b) Prothèses oculaires et faciales ; c) Postiches ; d) Orthèses (bandages herniaires, orthèses plantaires, coques talonnières, orthèses élastiques de contention des membres, ceintures médico-chirurgicales et corsets orthopédiques en tissu

Article L5311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

; 3° bis Les produits n'ayant pas de destination médicale dont la liste figure à l'annexe XVI du règlement (UE) 2017/745 ; 4° Les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et leurs accessoires ; 5° Les produits sanguins labiles ; 6° Les organes, tissus

Article Annexe 2

—

Garniture à lame de couteau à des dimensions données, sans toile blanche, dossier en reps ou en tissu tapisserie, d'une chaise d'après un modèle choisi (vingt heures). 2.

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