Codes de loi français

Article Annexe I

peut être accordée pour des plantations réalisées avec des droits externes à l'exploitation avec les variétés mentionnées au point 1 précédent et permettant la revendication en IGP Charentais à l'exclusion des variétés permettant la revendication en eau-de-vie

Article ANNEXE

, Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem Saint-Pol-sur-Mer Quartiers Ouest, Cité Liberté Saint-Amand-les-Eaux

Article Annexe I

accordée pour des plantations réalisées avec des droits externes à l'exploitation avec les variétés mentionnées au point 1 précédent et permettant la revendication de vins de pays charentais à l'exclusion des variétés permettant la revendication en eau-de-vie

Article Annexe

Fournitures non stockables (eau, énergie). 6062. Fournitures non stockées. 60621. Combustibles. 60622. Carburants. 60623. Alimentation. 60628. Autres fournitures non stockées. 6063. Fournitures d'entretien et de petit équipement. 60631.

LEGIARTI000022779630

Jarnosse, Lentigny, Mably, Maizilly, Mars, Montagny, Nandax, Noailly, Notre-Dame-de-Boisset, Ouches, La Pacaudière, Parigny, Perreux, Pouilly-les-Nonains, Pouilly-sous-Charlieu, Pradines, Régny, Renaison, Riorges, Roanne, Sail-les-Bains, Saint-Alban-les-Eaux

Article Annexe II

Thème Habitats pélagiques (au titre du descripteur 1) Critères et normes méthodologiques d'évaluation de l'atteinte du bon état écologique : - pour les eaux côtières, aux types de masses d'eaux côtières telles que définies dans l'arrêté du 12 janvier

LEGIARTI000028181592

Pissols : tout le cours L. 2_307 | P0150500 | L'Etoile (ou Tialle) : tout le cours L. 2_310 | P03-0400 | La Santoire : tout le cours L. 2_304 | P06-0400 | La Tarentaine : tout le cours L. 2_319 | P0620500 | Le ruisseau de Neuffonds (ou Eau

Article Appendice

Leur surface par gaine et par niveau est limitée à 0,80 m² pour les gaines contenant les conduits aérauliques de chauffage ou de ventilation et à 1,40 m² pour les gaines contenant les conduits d'évacuation ou d'alimentation en eau, des câbles, canalisations

Article Annexe

Infrastructures et services de transports 315 000 000 94 171 094 Sécurité et circulation routières 1 137 185 1 310 000 Sécurité et affaires maritimes 23 775 980 20 630 000 Météorologie 3 200 000 3 200 000 Urbanisme, paysages, eau

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

-L'impact sur le changement climatique de la construction, lié à la production des composants du bâtiment, à leur transport, leur installation et l'ensemble du chantier de construction, leur utilisation à l'exclusion des besoins en énergie et en eau de

LEGIARTI000050066316

Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard Lucas - Amiens 0800019L Collège César Franck - Amiens 0800020M Collège Amiral Lejeune - Amiens 0800022P Collège du Bois L' Eau

Article 1

Saint-Amand-les-Eaux. Musée de la Tour abbatiale. Sars-Poteries. MusVerre. Tourcoing. MUba Eugène Leroy Tourcoing/ Musée des beaux-arts Eugène Leroy de Tourcoing. Villeneuve-d'Ascq.

Article Annexe

Saint-Saulve, Saultain, La Sentinelle, Somain, Thiant, Thivencelles, Trith-Saint-Léger, Valenciennes, Verchain-Maugré, Vicq, Vieux-Condé, Wallers, Wasnes-au-Bac, Wavrechain-sous-Denain et Wavrechain-sous-Faulx, Nivelles, Lecelles, Millonfosse, Saint-Amand-les-Eaux

Article 1

criminalistiques 345t 5 ans Ministère de l'intérieur - Direction générale de la gendarmerie nationale - Direction des ressources humaines de la gendarmerie nationale II Entrepreneur restaurateur 221 3 ans Institut Paul Bocuse II Responsable de projets eau

LEGIARTI000051471596

Saint-Jacques (04180) ; Saint-Jeannet (04181) ; Saint-Julien-d'Asse (04182) ; Saint-Julien-du-Verdon (04183) ; Saint-Jurs (04184) ; Saint-Laurent-du-Verdon (04186) ; Saint-Lions (04187) ; Saint-Maime (04188) ; Saint-Martin-de-Brômes (04189) ; Saint-Martin-les-Eaux

Article 6

Titre IV : Obligations de service public des titulaires de concessions de stockage souterrain de gaz., Art. 17, Art. 18, Sct. Titre V : Obligations de service public des exploitants d'installations de gaz naturel liquéfié., Art. 19, Sct.

LEGIARTI000050672762

686350 6991752 2023_02_80-03 Hauts-de-France Somme 2022_LOT2_ZN_80_03 GINCHY, GUILLEMONT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 687917 6991714 2022_LOT2_ZN_80_03_S1 1 Chemin du Roy 688019 6991501 Ruelle d Enfer 687457 6990729 Chateau d eau

Article Annexe 2

; 21466 Oigny ; 21470 Origny ; 21471 Orret ; 21484 Planay ; 21488 Poinçon-lès-Larrey ; 21490 Poiseul-la-Ville-et-Laperrière ; 21499 Pothières ; 21510 Prusly-sur-Ource ; 21511 Puits ; 21514 Quemigny-sur-Seine ; 21519 Recey-sur-Ource ; 21524 Riel-les-Eaux

LEGIARTI000028325484

L'Eygues ou Aygues de sa confluence avec l'Oule jusqu'en amont de l'Etang de Bel-Air à Saint-Roman-de-Malegarde (coordonnées L 93 X = 854 548, Y = 6 353 493) DU _ 11 _ 03 La Sorgue L 2 _ 201 La Sorgue amont de sa source au partage des eaux

Article 9

Section 2 : Dispositions relatives aux demandes d'autorisation concernant des activités de recherche à mener dans la mer territoriale et les eaux intérieures, Art. 14, Sct.