Codes de loi français

Article Annexe 130-A.1

Liste et descriptif des matériels constituant les installations radioélectriques, y compris les équipements de navigation et informatiques associés, les chargeurs et les onduleurs ; Schéma d'implantation du matériel ci-dessus ; Schéma d'implantation des

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

de l'aviculture lorsqu'ils sont d'un type normalement destiné à être utilisé dans la production agricole ; 1° bis Les produits de protection hygiénique féminine ; 1° ter Les préservatifs masculins et féminins ; 2° Les appareillages, équipements et matériels

Article Annexe 150-1.VII

Absence ou fonctionnement défectueux du matériel radio pour les communications de détresse et de sécurité. 10.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

ou non finis, ou de munitions sans autorisation ou sans avoir appliqué les marquages d'identification, à l'exclusion des opérations de rechargement effectuées dans un cadre privé à partir d'éléments obtenus de manière licite ; b) Détention de tout outillage

Article Annexe I-B

Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières.

LEGIARTI000042967907

125 - ISTRES - GROUPE DE RAVITAILLEMENT EN VOL - 02.091 13800 ISTRES R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 125 - ISTRES - BUREAU MAITRISE DES RISQUES - 0C.125 13800 ISTRES R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 125 - ISTRES - ESCADRON DE SOUTIEN DES MATERIELS

Article 26-1

Cette déclaration est réitérée en cas de changement matériel dans les éléments de la déclaration et renouvelée chaque année si le prestataire envisage d'exercer cette activité au cours de l'année concernée.

Article 18

Il est interdit d'y entreposer des produits ou matériels dangereux ou salissants ainsi que des matériaux. Il doit être pourvu d'un nombre suffisant de sièges et muni, à défaut d'armoires-vestiaires individuelles, de patères en nombre suffisant.

Article 3

En cas d'impossibilité d'examen d'un point due à la conception du matériel, l'inspecteur indique ce point dans la rubrique Défauts sans nécessité de contre-visite dans un délai de quatre mois sur la première page du rapport d'inspection, avec la mention

Article 1

- les carrousels pour disques compacts (vendus avec des disques compacts, mais non destinés au rangement) ; - les cintres à vêtements (vendus avec un vêtement) ; - les boîtes d'allumettes ; - les systèmes d'isolement stérile (poches, plateaux et matériel

Article Annexe V

. - de participer aux activités de l'entreprise et d'utiliser l'outillage, les matériels et les équipements professionnels ; V.2. - Organisation de la formation en milieu professionnel Les périodes de formation en milieu professionnel peuvent se dérouler

Article Annexe I

Le matériel de nettoyage doit être adapté aux risques présentés par les produits et poussières. 3.5.

Article 228-7.16

Pièces détachées et matériel de réparation : 5.

Article 1

Le demandeur est également tenu d'adresser à l'Office national interprofessionnel des grandes cultures un descriptif du lieu de stockage dédié, de l'utilisation finale envisagée, du matériel de transformation utilisé avec ses caractéristiques techniques

Article EF 18

Inventaire du matériel. 1.5.2. Implantation des moyens d'extinction. 1.5.3. Consignes de sécurité. 1.6. Visite de réception (2). 1.7. Visa du préfet. II. - Exploitation 2.1. Modifications définitives (3). 2.1.1. Aménagements intérieurs (1). 2.1.2.

Article 44 bis

Il précise notamment les règles destinées à formaliser les relations locatives locales, instaure un ou plusieurs conseils de concertation locative dont il peut prévoir la composition et prévoit des moyens matériels attribués aux représentants des locataires

Article 37

Les prestations fournies par l'organisme technique central (ci-après dénommé OTC) sont notamment les suivantes : a) L'OTC élabore les documents techniques relatifs aux méthodes et matériels de contrôle à mettre en œuvre ; b) L'OTC élabore les documents

Article 18

Dans tous les cas, l'assuré doit, à moins d'impossibilité matérielle absolue, faire connaître sa qualité d'assuré à l'administration hospitalière dès son admission à l'hôpital.

Article 227-5.05

Le matériel utilisé est conçu et construit de telle manière qu'il puisse fonctionner sans danger pour les personnes malgré une exposition permanente à l'atmosphère saline, à l'humidité et aux vibrations.

Article Annexe

CORPS DES SERVICES TECHNIQUES DU MATERIEL DÉSIGNATION DE L'EMPLOI NIVEAU des responsabilités exercées NOMBRE D'EMPLOIS NOMBRE DE POINTS A compter du 1er août 1993 A compter du 1er août 1994 A compter du 1er août 1993