AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
6871efac57f38d6b27c276b1
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[J] [N] [O], Mme [M] [T] [W] épouse [B]/[L],, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à
Source officielle2ème chambre section A
6871efac57f38d6b27c276b5
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[K] [M],, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir recueilli l'accord des
Source officielle5ème chambre sociale PH
679481570175ed452fca5924
24 janvier 2025
24 janvier 2025
BANQUE POPULAIRE DU SUD ; Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir recueilli
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc4e8f7cbd382f4d30f3
4 avril 2025
4 avril 2025
131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir recueilli l'accord des parties prévu par l'article
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc4e8f7cbd382f4d30f5
4 avril 2025
4 avril 2025
[J] [A], Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir recueilli l'accord des
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc4f8f7cbd382f4d30f7
4 avril 2025
4 avril 2025
[W] [U], Mme [H] [R] assignée à étude d'huissier le 12/02/2025,, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc4f8f7cbd382f4d30ff
4 avril 2025
4 avril 2025
[V] ARCHITECTURE représentée par sa gérante Madame [R] [V], Architecte DPLG,, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc4f8f7cbd382f4d3101
4 avril 2025
4 avril 2025
[L] [C] , Mme [H] [T] épouse [C] Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d3a7ecba2a7114dfaf
12 avril 2024
12 avril 2024
131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir recueilli l'accord des parties prévu par l'article
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d4a7ecba2a7114dfb1
12 avril 2024
12 avril 2024
, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir recueilli l'accord des parties prévu par l'article 131-1, le juge peut leur enjoindre de rencontrer, dans un délai qu'il détermine
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d4a7ecba2a7114dfbd
12 avril 2024
12 avril 2024
[Y] [F], Mme [I] [B] épouse [F], Commune COMMUNE DE [Localité 7],, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d5a7ecba2a7114dfc7
29 avril 2024
29 avril 2024
[B] [M], Mme [Y] [B] épouse [L],, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d5a7ecba2a7114dfcf
29 avril 2024
29 avril 2024
[Z] [B],, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir recueilli l'accord des
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d5a7ecba2a7114dfd1
29 avril 2024
29 avril 2024
[E] [O], Mme [J] [M] épouse [O],, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d7a7ecba2a7114dfe9
29 avril 2024
29 avril 2024
[V] [B], Mme [C] [B],, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu les pièces de la procédure, Selon l'article 127-1 du code de procédure civile, à défaut d'avoir recueilli
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431067828558704f52e6a68
5 avril 2023
5 avril 2023
appelante) à l'encontre du jugement rendu le 06 Février 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, dans l'affaire l'opposant à la société VLC TRAVEL, (partie intimée) Vu le nouvel article
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431067f28558704f52e6a91
5 avril 2023
5 avril 2023
l'encontre du jugement rendu le 21 Février 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON, dans l'affaire l'opposant à la société GSF MERCURE, (partie intimée) Vu le nouvel article
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431067f28558704f52e6a93
5 avril 2023
5 avril 2023
) à l'encontre du jugement rendu le 09 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de lyon, dans l'affaire l'opposant à la société SANOFI PASTEUR, (partie intimée) Vu le nouvel article
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431067f28558704f52e6a95
5 avril 2023
5 avril 2023
appelante), à l'encontre du jugement rendu le 17 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, dans l'affaire l'opposant à Madame [T] [F], (partie intimée) Vu le nouvel article
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431067f28558704f52e6a97
5 avril 2023
5 avril 2023
appelante) à l'encontre du jugement rendu le 09 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, dans l'affaire l'opposant à la société APRIL, (partie intimée) Vu le nouvel article
Source officiellePage 17 sur 12494