CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 115 résultats pour « Anne-Marie DUPUY »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 5

67ecc7cd8e074ba02f40a307

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6979d417cdc6046d47f5476a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Camille SIMON-KOLLER, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c9

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Anne-Marie De nationalité française Célibataire Animateur Demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Patrick Moresve, - Mme Anne-Marie de Chardon, - Mme Anne-Marie Bertholon, - Mme Elisabeth Hivert, - Mme Nicole Richard, - M. Richard Verschaeve, - M. Franck Naas, - M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6799c75cd0369362bfa179f8

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6866cd5ad33109fd079ae080

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de l’AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [A] [J], demeurant SA [Adresse 7] représenté par Maître Béatrice DUPUY de l’AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2216370_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Elle a épousé un compatriote le 24 décembre 2016, lequel est titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle valable jusqu'au 11 mars 2023 et travaille à temps plein comme ferrailleur depuis l'année 2017

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91573

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 04 Avril 2012, enregistrée sous le no 11/ 00252 ARRÊT DU 13 Mai 2014 APPELANTE :

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02803_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 13 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203697_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Délibéré après l'audience du 10 mai 2023, à laquelle siégeaient : M. Romnicianu, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. Khiat, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e18

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

: Madame Edith X... ... 72100 LE MANS représentée par Maître Thierry PAVET de la SCP LE DEUN-PAVET-VILLENEUVE-DAVETTE-BENOIST-DUPUY, avocats au barreau du MANS INTIMEE : CAISSE D'ASSURANCE

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03176_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2200455_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Un titre de recette a été émis par le centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil le 26 juillet 2021 afin de remboursement de la somme de 6 419,51 euros correspondant à un trop perçu du 18 mars 2021

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f24b5bcdc6046d47005981

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jean-Luc GAILHAC Juges : Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR M. Bruno MAGNIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f54a58cdc6046d4746c112

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

DUPUY-HAUDECOEUR M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d02

Appel

27 mars 1998

27 mars 1998

- déclarer recevable et fondé l'appel interjeté par la Société CAVIA, dénommée aujourd'hui GEFISERVICES, Y faisant droit, - infirmer la décision entreprise et, statuant à nouveau, - condamner Madame Anne-Marie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203712_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Délibéré après l'audience du 10 mai 2023, à laquelle siégeaient : M. Romnicianu, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. Khiat, conseiller.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68e5f19fc9f36f05b44317a5

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente dec chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67f8a893a5ae27812390ddfd

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6879d5fa2db7cac9e5eb49b5

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

2024 - Tribunal de proximité de LONGJUMEAU - RG n° 11-23-0931 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette

Source officielle

Page 17 sur 206

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

CORREIA, VIALLE, STIEVENARD, COLAS, DUPUY, Christophe Azevedo, Charlène Gilberte, André Michel, Jocelyne Roselyne, Anne-Sophie, Marie-Thérèse, Veuve de M Henri Colas, VAN ROMPU

Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

Cession sous acte authentique en date du 14/11/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Rue Rabelais 69003 Lyon 3e Arrondissement Adresse de l'ancien propriétaire: 17 Rue des Garennes la Tour Blanche 24320 la tour-blanche-cercles, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mareuil en Périgord, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mareuil en Périgord, Adresse du nouveau propriétaire: 1010 Route du Maupas Vieux Mareuil 24340 Mare

13/12/2023

Voir →

Créations

DUPUY, Laure, Marie, Anne

SIREN 978991602Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

05/09/2023

Voir →

Créations

Laura DPY, DUPUY, Laura, Marie-Thérèse, Anne

SIREN 880286711Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/03/2023

Voir →

Radiations

Laura Dupuy, DUPUY, Laura Marie-Thérèse Anne

SIREN 880286711Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

01/03/2023

Voir →

Créations

Laura Dupuy, DUPUY, Laura, Marie-Thérèse, Anne

SIREN 880286711GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

27/02/2020

Voir →