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325 résultats pour « Antoine Manent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

principales de ses œuvres depuis 18 avril 2017 avec effet au 23 octobre 2017 à savoir : “Enfants, arnaque à la compassion”, “Coupures d'eau et pompes à fric”, “Fric Story”, “Les boudous, un clan aux manettes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01095

Cassation

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16 mai 2018

16 mai 2018

Antonio I...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02957

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à l'issue d'une enquête préliminaire conduite par la section des recherches de la Gendarmerie d'Ajaccio, ainsi que d'une plain

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00408

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

en raison de l'importance des paiements qu'il avait consentis ; que la réticence des clients sur le Star Club ne saurait se comprendre si cet établissement ne leur a offert qu'un moment de détente anodin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

FF... et sa société TPMI avalent été mandatés par DCN-I afin de « vérifier l'état de l'enquête en cours au Pakistan, de s'assurer que DCN-I ne pouvait être poursuivie pour insuffisance de sécurité, de

Source officielle