CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

377 résultats pour « Banoupeka »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2308993_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

A, - Les observations orales de Me Banoukepa, avocat de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2406235_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Martin-Genier, - les observations orales de Me Banoukepa, représentant Mme A, - et les observations orales de Me Ben Hamouda, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2219181_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Martin-Genier, - et les observations de Me Banoukepa, représentant M. A, - et les observations de Me Lecourt, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2219781_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

C, - Les observations orales de Me Banoukepa, avocat de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2224456_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

C, - Les observations orales de Me Banoukepa, avocat de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2220863_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

A, - Les observations orales de Me Banoukepa, avocat de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2221888_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Banoukepa, représentant Mme A, assistée de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2225608_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

C, - Les observations orales de Me Banoukepa, avocat de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2225609_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

B, - Les observations orales de Me Banoukepa, avocat de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2528769_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Matalon, Les observations orales de Me Banoukepa, avocat de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2536003_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Hémery, les observations orales de Me Banoukepa, avocat, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2515669_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Matalon, - Les observations orales de Me Banoukepa, représentant Mme A B, assisté d'une interprète en lingala, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens ; - Et les observations

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2503552_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

B..., représenté en dernier lieu par Me Banoukepa, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 27 juin 2025 du préfet de l'Aube portant refus de renouvellement de son titre de séjour et de délivrance

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2606851_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Roussier, - les observations de Me Banoukepa représentant M. C..., ce dernier assisté de Mme B...

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2217316_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

A, - les observations orales de Me Banoukepa, avocat de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302461_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

B, - Les observations orales de Me Banoukepa, représentant Mme A assistée d'un interprète, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens ; - Et les observations orales de Me Giafferi

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2322922_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Hémery, - les observations orales de Me Banoukepa, représentant M. B C, assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2327518_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Hémery, - les observations orales de Me Banoukepa, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2329810_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Paret, - les observations de Me Banoukepa, représentant M. A, celles de M. A, - et celles de Me Ben Hamouda, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2315412_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Hémery, - les observations orales de Me Banoukepa, représentant Mme A, assistée de M B, interprète en langue kotokolie, - et les observations orales de Me Ben Hamouda, représentant le ministre de

Source officielle

Page 17 sur 19

← PrécédentSuivant →