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DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 8
603647bf9f5426a945b3c4bd
19 novembre 2015
[J] épouse [L] Née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Estelle Ivanova, avocat au barreau de Paris, toque : D1793 INTIMÉE Barclays
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02304
24 novembre 2009
X..., engagé le 24 juin 1994 par la société Barclays Bank et en dernier lieu directeur du centre de gestion financière Côte d'Azur, a saisi la juridiction prud'homale le 9 décembre 2003 aux fins de résiliation
civ3
613720b7cd580146773edd07
16 mars 1988
Guy A..., demeurant ..., commis aux lieu et place de Me CHENARD, démissionnaire, 3°/ la société à responsabilité limitée HYDROELECTRIQUE DE BARCELONE DU GERS, représentée par son représentant légal
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201314
5 octobre 2017
Michel Z..., domiciliés [...] , 3°/ la société Barclays vie, société anonyme, dont le siège est [...
comm
613722adcd58014677400049
11 juin 1996
Pacific Location, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1993 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre, section A), au profit de la société Barclays
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90983
21 septembre 2023
[F] Défendeur : la société Barclay Pharmaceuticals Limited Requête n° : 303/23 Ordonnance n° : 90983 du 21 septembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Barclay
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01412
18 décembre 2007
X... a parallèlement souscrit auprès de la société Barclays bail un contrat de crédit-bail portant sur le financement de ce matériel d'affichage, moyennant le paiement de loyers mensuels de 1 780 francs
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00027
8 janvier 2008
francs par mois contre la cession d'un certain nombre "d'espaces temps" sur chaque disquette, et à rétribuer ses opérations de parrainage ; que Mme X... a parallèlement souscrit auprès de la société Barclays
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00097
15 janvier 2008
et de prestation de service, ainsi qu'en résiliation, par voie de conséquence, du contrat de crédit-bail, en faisant valoir que ce dernier était indivisible des autres conventions ; que la société Barclays
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00101
42 mois contre la cession d'un certain nombre "d'espaces temps" sur chaque disquette, et à rétribuer ses opérations de parrainage ; que le pharmacien a parallèlement souscrit auprès de la société Barclays
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00108
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00109
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00110
5ème Chambre
DTA_2216055_20250425
25 avril 2025
La SAS NAUTIBAS soutient que : - les avances en compte courant consenties par la société Barclay European Infrastructure Project présentent le caractère d'une dette ayant vocation à être remboursée et
Pôle 5 - Chambre 16
5fca63b53a15d34bf1126653
3 novembre 2020
chargée par la société Degremont en février 2014 d'organiser le transport de deux tours de désulfuration qui avaient été fabriquées par la société DTM, d'un poids chacune de 13290 kg, et ce au départ de Barcelone
Service de proximité
67fd63a6e85d0474bddb8836
10 janvier 2025
Elle fait valoir que l'avion en charge du vol devait effectuer un certain nombre de rotations entre Barcelone Genève et Nice.
Cour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a1
6 novembre 2007
BARCLAYS BANK ------------------- ARRÊT no1042/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le six Novembre deux mille sept, par
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0707JUD001168185
7 juillet 1989
La procédure devant le tribunal de première instance de Barcelone 10.
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00741
6 juillet 2010
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 juillet 2009), qu'ayant conclu le 1er décembre 2004 une convention de compte-courant avec la Barclays
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100276
13 mars 2008
R. 315-34 a) du code de l'urbanisme, garantie d'achèvement de travaux de lotisseur ; que selon une convention du 30 juin 1992, mise à exécution le 30 juin 1993, il a été procédé à la fusion de la Barclays
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