_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 MAI 2026 La société Brasserie

N... assisté de son bras droit, M. A..., l'équipe était composée entre autres de M. W..., lequel s'occupait de la maintenance des machines à sous, de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Brasseries et Glacières internationales (BGI), société anonyme

KME BRASS FRANCE LE SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Patrick X...

d'Exploitation du Restaurant La Concha (Ser La Concha) a été créée par Françoise Q..., épouse de Michel R... et que l'objet social déclaré était l'exploitation d'un fonds de commerce de restaurant, brasserie

de l'homme à l'imperméable de telle sorte qu'il ne pouvait être l'auteur du tir ; que la Cour devait donc répondre à la question de savoir si un homme dont les deux bras sont maintenus peut effectivement

2000) donne acte aux parties de leur accord valant novation pour voir fixer comme suit le mode de répartition des charges : "La totalité des charges, déduction faite de celles acquittées par le café-brasserie

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 18 mars 1993), qu'un litige a opposé la société anonyme Varachaux, fournisseur de viandes broyées

[C] a été engagé en qualité de chef de cuisine par la société Brasserie des Iles, à compter du 1er février 1990. 2. Le 14 octobre 2016, le salarié a été licencié. 3.

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société KME Brass

LA SOCIETE D'ALIMENTATION ET D'APPROVISIONNEMENT DU SUD-OUEST, DITE L'AQUITAINE, EXPLOITANTE DU FONDS DE COMMERCE ; QUE CEUX-CI ONT APPELE A LEUR GARANTIE LA SOCIETE COMMERCIALE EUROPEENNE DE BRASSERIES

ne peut être contesté que le prévenu a déposé plainte, au cours du mois de février 2001, pour violences avec arme à l'encontre de Michèle Y..., épouse Z..., et plus précisément pour l'avoir blessé au bras

relevé à sa charge et qu'un incident de même nature survenu par le passé n'avait pas été porté à sa connaissance et en retenant le motif inopérant que l'utilisation à l'avenir d'une élingue à quatre bras

plus particulièrement à passer de la toile émeri sur une pièce pour y enlever les impuretés lorsque la manche de sa blouse de travail s'est enroulée autour de la pièce qui continuait à tourner; le bras

août 1987, elle a été examinée le 10 août par le médecin du travail qui l'a déclarée "apte à la reprise du travail dans un poste ne nécessitant pas d'une façon prolongée des mouvements en hauteur des bras

Hochtief France, a été victime, le 23 avril 1990, d'un accident du travail; que le 24 avril 1992, le médecin du travail l'a déclaré inapte à l'emploi précédemment occupé, et apte à un poste sans usage du bras

relative à la plainte de la société SCOB à l’encontre de pratiques mises en œuvre par la société Brasseries Kronenbourg dans le secteur de la distribution de la bière

Z... concernant l'état de son bras gauche et le port d'une broche externe attestent de la nécessité de soins pour sa blessure, notamment de désinfection et de pansement, et d'un suivi médical en cours

C'est un garçon", un article illustré de plusieurs photographies dont l'une, représentant cette actrice avec un bébé dans les bras, qui avait été prise à l'occasion du tournage d'un épisode du téléfilm

lui avait répondu qu'il ne faisait que le regarder; qu'Ulrich X... s'était alors précipité sur lui, s'était emparé brutalement du ski et, au moyen de celui-ci, avait blessé le gendarme à l'avant-bras