Codes de loi français

LEGIARTI000032711150

Montreuil 93 Centre hospitalier de Saint-Denis Saint-Denis 93 Centre cardiologique du Nord Saint-Denis 93 Clinique de l'Estrée Stains 93 Hôpital privé du Vert-Galant Tremblay-en-France 94 Hôpital Saint-Camille

Article Français

Chacune des activités indiquées aux paragraphes Textes à dire est pratiquée et évaluée au moins une fois dans l'année. On les fait intervenir le plus tôt possible.

LEGIARTI000034461330

0700904C Collège Delaunay GRAY Besançon 0700906E Collège Gérôme VESOUL Besançon 0900006T Collège Léonard-de-Vinci BELFORT Besançon 0900007U Collège Jules Ferry DELLE Besançon 0900009W Collège Val-de-Rosemont GIROMANY Besançon 0900011Y Collège Camille

Article Annexe

Parce qu'il sait que la pièce est avionnable, c'est-à-dire qu'elle est un élément de structure de l'aéronef, le chaudronnier aéronautique apporte une attention particulière tout au long du processus de fabrication.

Article 2

l'empreinte carbone totale du véhicule de référence la plus élevée ; « Etape d'assemblage de la caisse en blanc » : étape pendant laquelle les pièces embouties sont assemblées entre elles pour former la structure principale du véhicule de référence, c'est-à-dire

Article 228-4.03

tels qu'ils ont été installés, que le navire soit en position droite ou qu'il ait une inclinaison inférieure ou égale à 15 degrés d'un bord ou de l'autre en condition statique et à 22,5 degrés d'un bord ou de l'autre en condition dynamique, c'est-à-dire

Article 223 a-II-1/03

L'aire sous-tendue par la courbe des bras de levier de redressement (courbe GZ) ne doit pas être inférieure à : 3.1.2. 0,09 m.rad jusqu'à un angle d'inclinaison de 40° ou l'angle d'envahissement, c'est-à-dire l'angle d'inclinaison auquel les bords inférieurs

Article Annexe A

Le tableau ci-après précise les clauses techniques, c'est-à-dire les conditions affectant les spécificités techniques des produits liés à la défense mentionnés et que l'utilisateur de la présente licence générale de transfert doit respecter avant l'expédition

Article Annexe VIII

Elles sont carrées ou rectangulaires, c'est-à-dire que les quatre côtés de l'alèse de fenêtre sont constitués de mailles coupées en biais (coupe "toutes pattes").

Article R313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 25 > 64

Pour les besoins du calcul du taux annuel effectif de l'assurance, la méthode employée est la même que celle employée pour le calcul du taux annuel effectif global, c'est-à-dire soit la méthode d'actualisation des flux, soit la méthode des intérêts composés

Article ANNEXE

Commune de Paris. 96 Vitry-sur-Seine. 1 € 483 631,42 € 94081CF0245 87, rue Constant-Coquelin. 21 Vitry-sur-Seine. 1 € 3 375,50 € 94081CJ0002 23, cours Lathan. 200 Vitry-sur-Seine. 11 200 € 10 285,98 € 94081CO0114 46 bis, rue Camille-Blanc

LEGIARTI000039240198

Blaise de Vigenère Saint-Pourçain-sur-Sioule Académie de Créteil Collège Jean Charcot Joinville-le-Pont Collège Jean-Jacques Rousseau Othis Collège Saint-Exupéry Rosny-sous-Bois Lycée de la Mare carrée - microlycée de Sénart Sénart Collège Camille

Article Préambule

IV - Le projet de décret prévoit qu'il entrera en vigueur le 1er octobre 1972, c'est-à-dire à la même date que la loi du 31 décembre 1970.

LEGIARTI000020448246

. ― Pour permettre l'accès à l'internet mobile à très haut débit pour tous Une partie des fréquences libérées sera utilisée pour permettre l'accès à l'internet mobile à très haut débit (c'est-à-dire avec un débit moyen d'environ une dizaine de mégabits

Article 46

(2) Les périodes d'établissement des valeurs moyennes se rapportent à des valeurs moyennes journalières, c'est-à-dire à des échantillons moyens proportionnels au débit, prélevés sur 24 heures.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

La mise en tension du câble doit se faire progressivement sans que l'accroissement en charge rapporté à la section nominale du câble (voir art. 18 et 19), c'est-à-dire à la section droite de ses fils métalliques constitutifs autres que ceux entrant dans

Article ANNEXE I

fonction de la période du jour) destinée à réguler la vitesse du ventilateur ou le débit de l'unité de ventilation, comprenant au moins sept réglages quotidiens manuels du débit ajustable pour au moins deux périodes de réduction de puissance, c'est-à-dire

Article 1

les quinze jours et tenu à la disposition du public en permanence ; - comporter une clause de liquidité émanant de l'émetteur ou d'un garant qui doit garantir que les actifs pourraient être rachetés à un cours cohérent avec le cours publié, c'est-à-dire

Article Préambule

C'est l'objet des articles 1 et 2 de l'ordonnance qui disposent que, pour l'objectif recherché, c'est-à-dire la mise en préretraite des dockers volontaires, la caisse nationale de garantie des ouvriers dockers est habilitée à participer au financement

Article Annexe III

Bâtiments accolés Deux bâtiments sont dits accolés s'ils sont liés par des parois, d'au moins 15 mètres carrés, mitoyennes, c'est-à-dire dont les deux faces donnent sur des locaux chauffés.