Y... ; qu'ainsi, le réquisitoire du 21 mars 1997 a valablement saisi le juge d'instruction des faits qualifiés d'abus de confiance à l'occasion de la vente intervenue entre la société OFI et la SNC Cannes

L'exercice du canoé-kayak est soumis aux dispositions définies dans les articles ci-après" ; Considérant qu'aux termes des dispositions de l'article 3 de l'arrêté attaqué : "3-1 Pendant la période d'ouverture

ministre délégué auprès du ministre d'Etat, chargé du budget ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la santé publique ; Vu l'arrêté du 4 juillet 1955 relatif aux centres de lutte contre le cancer

travail pour maladie, est décédé le 20 février 2001 ; que sa veuve a établi le 1er juillet 2002 une déclaration de maladie professionnelle au titre du tableau n° 30 bis des maladies professionnelles (cancer

procédure pénale ; "en ce qu'après avoir indiqué qu'au cours de la déposition de Bernard Y..., expert, il a été constaté que ne figurait pas parmi les scellés une arme présentant la crosse et les canons

rentrait après quelques jours d'absence, trouvait le trou de la serrure du volet de sa maison fermée par de la résine ; qu'il faut curieusement constater que Philippe Y... qui répare et fabrique des canoës

[K] présentait bien un cancer broncho-pulmonaire primitif. La condition médicale était donc satisfaite.

Saint-Priest à Montpellier (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit : 1 ) du Centre de recherche et de lutte contre le cancer

), avenue de Cannes, 3 / du syndicat CFDT, dont le siège est à la société Escota à Mandelieu (Alpes-Maritimes), avenue de Cannes, 4 / du syndicat CGT, dont le siège est à la société Escota à Mandelieu

désignation de la maladie, ce tableau vise le cancer broncho-pulmonaire primitif ; qu'il convient, en conséquence, de rechercher si la pathologie prise en charge le 22 août 2014 au profit de C...

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 10 septembre 2001) que Richard X..., fumant depuis l'âge de treize ans, soit depuis 1963, des cigarettes "Gauloises", et victime en 1988 d'un cancer

l'ensemble des matériels de marque Canon, - condamner solidairement les sociétés Canon et Lixxbail à restituer les loyers indûment perçus et, en conséquence, les condamner solidairement à lui payer la

Elle ajoute que rien ne justifie l'argumentaire selon lequel un IRM aurait dû être pratiqué à l'époque des faits et que son cancer a évolué favorablement jusqu'en 2018.

... n'ayant pas l'obligation de contrôler le travail fait par A... quand il n'était pas à son service ou à celui de sa société (cf. arrêt p. 7, 3ème attendu) ; que B..., directeur de la société Alsa-Calor

apparaît peu raisonnable d'imaginer qu'une plage de 33 mètres de long et de 32 mètres de profondeur, particulièrement bien exposée sur la Croisette, à proximité du Palais accueillant le Festival de Cannes

protection spéciale, dite "box merlu", où il est interdit, pour protéger le stock de merlus, d'utiliser un chalut avec un maillage inférieur à 100 millimètres, les chalutiers espagnols Cruz Sexto et Calo

d'assesseur ; qu'en l'espèce, il résulte des pièces de la procédure que Mme [K] [W], l'un des assesseurs composant la cour d'assises d'appel, est « magistrat à titre temporaire au Tribunal Judiciaire de Cahors

la prise en charge du crédit personnel souscrit par elle avant le mariage auprès de la Société générale, au motif exclusif de la saisine d'un autre juge, tiré de ce que le tribunal de proximité de Cannes

des articles L.3211-12 et suivants, L.3212-1 et suivants, L.3213-1 et suivants, R.3211-7 à R.3211-26 du Code de la santé publique ; Dans l'instance pendante entre : 1) LE DIRECTEUR DE L'HOPITAL DE CANNES

application des articles L.3211-12 et suivants, L.3212-1 et suivants, L.3213-1 et suivants, R.3211-7 à R.3211-26 du Code de la santé publique ; Dans l’instance pendante entre : 1) LE DIRECTEUR DE CANNES