Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 2ème section), au profit de la société anonyme Sogim Savoie, dont le siège

étant David Y..., voulait un rapport sexuel complet pour 300 francs ; qu'elle était montée dans la voiture à l'avant droit et avait dirigé le conducteur au premier sous-sol du parking de la Porte Champerret

Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que demoiselle X..., précédemment locataire dans un immeuble sis à Chambéry, dans le quartier de Mérande, dont la rénovation

le pourvoi formé par le syndicat CGT de l'usine Former établissement de Saint-Michel de Maurienne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 2000 par la cour d'appel de Chambéry

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 10 novembre

l'étranger, ont saisi la juridiction prud'homale de demande en rappel de salaires et indemnités ; Sur le premier moyen commun aux pourvois : Attendu que les salariés font grief aux arrêts attaqués (Chambéry

Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE WINTERTHUR ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY

l'arrêt portant condamnation de X... " et a déclaré l'audience levée à 0 h 50 le 27 janvier 1989 " ; qu'enfin, la feuille de questions, après la délibération sur la peine, porte la mention " fait à Chambéry

Serge, Marc, Jean-Pierre A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1996 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de Mme Suzanne, Lucienne Z... épouse A..., demeurant

Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Isa France, société anonyme, dont le siège est

par la société Bourgeois, société anonyme, aux droits de laquelle se trouve la société SC Bourgeois, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1999 par la cour d'appel de Chambéry

bien plus, il assistait sa maîtresse, Mme Y..., qui dirige une entreprise de transports "Déménagements Alpes-Normandie", se souvenant parfaitement avoir été présent tous les matins, à 5 heures 30, à Chambéry

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robert Décolletage, dont le siège est Thyez Le Nanty, 74300 Cluses, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sauthier et fils, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thévenet fils, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry

Cluses, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la Caisse Organic recouvrement, dont le siège est 06913 Sophia Antipolis Cedex,

Publier, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Semme Amphion, société anonyme, dont le siège est RN5 Amphion, 74506

Annecy (Haute-Savoie), agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice, demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1990 par la cour d'appel de Chambéry

suivant : Sur le pourvoi formé par la SA Cellier, société anonyme, dont le siège est sise rue du Maroc à Aix-les-Bains (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1992 par la cour d'appel de Chambéry

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Charpentes Roux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry