dépressif est directe et exclusive à la maladie professionnelle... ».

Pierre DELATTRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président de chambre, Mme Chantal

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... épouse Y... a été engagée le 21 mai 1996 par la société Chantelle en qualité de vendeuse

le 24 novembre 2022, une question prioritaire de constitutionnalité à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-3, en date du 16 juin 2022, qui, pour chantage

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Chantal

C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRÉNÉES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 05 FEVRIER 2008 APPELANTE : Madame Chantal

Après enquête, le 13 mai 2014, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne (ci - après la caisse ) prenait en charge cette maladie au titre de la législation professionnelle.

Chantal, demeurant Marigny Saint-Marcel, à Rumilly (Haute-Savoie), 2°) Madame Z... Marie-Louise, demeurant ... (Haute-Savoie), 3°) Madame Martine X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., domiciliée Clinique de la Providence, 50800 Villedieu-les-Poêles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28

[I] [U] a été placé en arrêt de travail pour maladie à compter du 27 février 2019.

ET FILS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 JANVIER 2008 APPELANTE : Madame Chantal DE X... divorcée Y...

Monsieur Y... est décédé des suites de sa maladie le 11 avril 2003.

Sur l'irrecevabilité de l'appel et la jonction : Le jugement a été notifié à la CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES le 25 mars 2013.

ARRÊT DU : 03 MAI 2012 fc (Rédacteur : Madame Katia SZKLARZ, Vice-Présidente placée) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 11/02706 Monsieur [E] [L] c/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Janvier 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Chantal

En effet, alors que votre arrêt de maladie se terminait le vendredi 19 octobre, vous n'avez pas repris le travail le 22 octobre.

Christian, CHANTAL Alain, CHANTAL Fabrice, X...

Par notification du 15 septembre 2021, la caisse primaire d’assurance maladie des [Localité 3] lui a réclamé un trop-perçu.

La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Gironde a reconnu le caractère professionnel de sa maladie et lui attribué un taux d'incapacité permanente de 5%.