A... a maintenu cette version jusque devant la juridiction de jugement, sans en varier ; qu'il a exactement précisé comment à la mi-août dans l'établissement Pizzeria exploité à Montmirey le Château

l'assureur, en paiement de diverses sommes, devant le tribunal de grande instance, en contestant l'applicabilité d'une clause limitant la garantie dans le temps, s'agissant des mobil homes situés au Château

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Me X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Auberge du Chateau

siège est ..., Castillon la Bataille, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), au profit de la société civile du Vignoble du Château

En 1991, la SCI Vincennes a vendu l'immeuble en l'état futur d'achèvement à la SCI Château de Vincennes, aux droits de laquelle vient la société civile du Passage Genty. 5.

F..., en qualité d'administrateur provisoire de la société Cofical, gérante de la société du Château Baret, défendeurs à la cassation ; La société du Château Baret a formé un pourvoi incident éventuel

et de ses dépendances et à sa fille Mlle Yolande de E... l'autre moitié indivise du château ; que M. de E... a, le 2 mars 1977 vendu tous ses biens, propres et indivis, aux époux X... ; que ces derniers

ne démontre pas qu'il aurait qualité à agir aux lieu et place desdits châteaux.

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 27 septembre 2023), dans la nuit du 20 au 21 octobre 2005, un incendie a détruit le deuxième étage et les combles du château appartenant à M.

CHATEAU DE SAULON a fait procéder à la saisie des droits d’associés ou de valeurs mobilières détenus par Monsieur [Y] [B] dans la S.A.S.U. CHATEAU DE SAULON.

Le Clos de l'Amitié à Saint-Martin-de-la-Place, se livrait vers 22 heures à une partie de cache-cache dans une sapinière située de l'autre côté de la route, territoire faisant partie du domaine du château

le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 2 juillet 2001), que les époux X... ont acquis, le 10 février 1989, le lot n° 18 d'un immeuble soumis au statut de la copropriété, dit Château

(société Y...) exploitent une activité de transports sanitaires ; que la première, qui exerçait son activité notamment au titre d'une convention signée avec le centre hospitalier de Château-Thierry, comptait

confiscation en valeur du bien immobilier saisi suivant l'ordonnance du magistrat instructeur en date du 7 septembre 2015 situé [Adresse 1], immeuble constitué de plusieurs appartements et d'une chartreuse

des Tours, Château Le Couvent et Château Haut-Brignon (les SCEA) ; que la bailleresse a assigné les SCEA en résiliation des baux qui a été prononcée par un arrêt de la cour d'appel de Bordeaux du 29 novembre

pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 17 décembre 1990), que les époux X..., qui étaient propriétaires d'un château

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Ruffi-Chanterac

1144 du Code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés (ADAPEI) de la Vienne gère les centres d'aide par le travail (CAT) de Chantejeau

de défiscalisation, acquis de la société Alfim une chambre au sein d'un établissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et conclu un bail commercial avec la société Résidence du château

[Y] et le condamne à payer au groupement foncier agricole [E], à la société Château du Glana et à MM.