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1 372 résultats pour « Coline ROBERT »

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CA
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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531d07f2bdbd8318d80945

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

COUR D'APPEL PALAIS DE JUSTICE 14 RUE ROBERT DE LUZARCHES CS 32722 80027 AMIENS CEDEX 1 ************************** 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX02] [Courriel 10] / [Courriel

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531d07f2bdbd8318d80947

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

COUR D'APPEL PALAIS DE JUSTICE 14 RUE ROBERT DE LUZARCHES CS 32722 80027 AMIENS CEDEX 1 ************************** 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX02] [Courriel 9] / [Courriel

Source officielle
CC

civ1

61372332cd58014677406aaa

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Robert X..., demeurant 31420 Alan, défendeur à la cassation ; Mme Pauline Y... invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Mme Geneviève Y... invoque

Source officielle
CC

civ1

613721d8cd580146773f806d

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 18) du Groupement agricole d'exploitation en commun Le Pin dit GAEC Le Pin, dont le siège social est à Saint-Laurent d'Aigouze (Gard), Ma des Colonies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203900_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juillet 2024, la société Chadup’s, représentée par Me Cottin, conclut au rejet des conclusions dirigées contre elle et à la mise à la charge des sociétés qu’

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8972b

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Express International a été chargée par la société STMicroelectronics d'acheminer deux colis renfermant des wafers (matériels électroniques) de Shanghaï (Chine) à Rousset (France). La S.A.T.N.T.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00524

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

Elle s'appuie sur un échange de mail du 7 janvier 2009 entre Yan X... de la société Cape IDF à Robert Y... de la SARL Brochage Routage Toulousain précisant la confirmation de commande du client pour «

Source officielle
CC

soc

613723f3cd5801467741051f

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Jean-Robert XM..., demeurant ..., 15 / de Mme Christiane X..., demeurant ..., 16 / de Mme Sylvie F..., demeurant ..., 17 / de Mme T...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0504DEC004530599

Admin. suprême

4 mai 2000

4 mai 2000

Celle-ci ne trouva rien d’anormal chez Robert et conseilla à son père de ne pas s’inquiéter. L’état de Robert continua de se détériorer. Il avait peu d’appétit, et était faible et apathique.

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b7c

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Robert ZI..., demeurant à Croix (Nord), ..., 71°) M. Guy ZJ..., demeurant à Wasquehal (Nord), ..., 72°) M. Armando ZL..., demeurant à Tourcoing (Nord), ..., 73°) M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2307870_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

coli et un choc septique.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

642fb60dcece1704f574753b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63b7ccc36b63637c907b7a57

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66274efbc1c6ed00087b3def

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

° N° RG 24/02364 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WO5Z ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : Mme [B] Me ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La SA COMPAGNIE ACM IARDc/Monsieur Philippe X

6253cbc5bd3db21cbdd8e36c

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

3o) La SA COVEA FLEET, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 160 rue Henri Champion-72035 LE MANS CEDEX 01, représentés par la SCP ARSENE-HENRY Corine

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6160965141ad74d62c1818b2

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

[Z] [R] représentée par Me Robert DEMAHIS de la SELAS LAMY- LEXEL AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, substitué par Me Lucie ANCELET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CPAM DU

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b309

Cassation

6 avril 1992

6 avril 1992

Robert, contre l'arrêt n° 290 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 1991, qui l'a condamné, pour commercialisation de colis de légumes démunis de l'estampille délivrée

Source officielle
CA

Chambre 1 A

62c91a85f3eafe9fcf075ecf

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6285e0e66a1876057df5d2b2

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66a48d6fd2924ce9e15568e8

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

COUR D'APPEL PALAIS DE JUSTICE 14 RUE ROBERT DE LUZARCHES CS 32722 80027 AMIENS CEDEX 1 ************************** 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX02] [Courriel 10] / [Courriel

Source officielle

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