, d'effectuer les essais dudit moteur en mer; que, dès lors, en s'abstenant de rechercher si la société Volvo Penta n'avait pas manqué à son obligation de prudence et de diligence, pour n'avoir pas décelé

qu'elle "est un professionnel qui ne pouvait pas ignorer les conséquences des transformations apportées", cependant que cette seule qualité n'était pas de nature à établir si elle avait été en mesure de déceler

mais qu'elle avait néanmoins attendu le mois de septembre 1990, soit six mois, pour entamer la procédure de licenciement ; que la cour d'appel, qui s'est contentée d'affirmer que la société n'avait décelé

mais qu'elle avait néanmoins attendu le mois de septembre 1990, soit six mois, pour entamer la procédure de licenciement ; que la cour d'appel, qui s'est contentée d'affirmer que la société n'avait décelé

que la présence de viande de cheval a été détectée dans la composition d'une partie des produits livrés à cette dernière et que, s'il est exact que la société Actimeat y indique que les analyses ont décelé

involontaire; Attendu que, pour les déclarer coupables de ce délit, les juges d'appel énoncent que le patient a été victime d'une complication du syndrome de Guillain-Barré, affection que n'avait pas décelée

des créanciers ou de commissaire à l'exécution du plan de cession de plusieurs sociétés, a obtenu, par vingt-trois jugements du 8 février 1996, la désignation d'un expert-comptable avec mission de déceler

réaliser par le sous-traitant figurait "l'implantation suivant bornage" et que celui-ci avait contribué à l'implantation de l'ouvrage alors qu'il avait les compétences techniques et opératoires pour déceler

vêtements de travail de celui-ci, qu'elle nettoyait, a présenté des plaques pleurales péricardiques, dont la présence a été diagnostiquée le 4 juin 2013 ; qu'une pathologie tumorale thoracique ayant été décelée

. ; que le chauffeur de cette dernière a, le vendredi 2 juillet 2010, dételé sa remorque dans un entrepôt situé à Trappes, loué par la société X..., et a quitté les lieux vers 20 heures ; que le lundi

13-12.715), qu'après avoir reçu des transfusions sanguines en 1977 lors de son accouchement à l'hôpital Notre-Dame de Bon Secours, Mme Z... a présenté une contamination par le virus de l'hépatite C, décelée

Après avoir enlevé la marchandise, le vendredi 26 avril 2013, pour une livraison devant être réalisée le lundi 29 avril 2013, le chauffeur a déposé la remorque, dételée, sur le site d'une société sur lequel

d'une appendicite le 17 janvier 1995 par Joël Y..., qui a procédé par coelioscopie ; qu'il est décédé le 1er février 1995, malgré deux opérations chirurgicales, des suites d'une hémorragie interne décelée

de la société Dumez, était insuffisant ; que le prévenu aurait dû faire effectuer des examens à chaque remise en service conformément à l'article 22 du décret ci-dessus, ce qui aurait permis de déceler

banque la restitution de la somme prélevée à tort sur son compte ; Attendu que, pour écarter la responsabilité de la banque, l'arrêt retient que les quelques anomalies relevées ne pouvaient être décelées

société Gefco, commissionnaire de transport, de faire transporter ce matériel de France en Bolivie ; qu'ultérieurement à la livraison, la société Cipra ayant été informée que des avaries avaient été décelées

DECELLE ETANCHEITE, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparant Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur dommage ouvrage du Syndicat des copropriétaires de

le contenu du rapport de gestion fait par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale des actionnaires, ne permettaient ni aux actionnaires de la société B... ni à ceux de la société C... de déceler