l'article L. 212-1 et préserver les zones humides visées aux 2° et 3° du III du présent article ; 4° Prendre en compte la biologie des espèces sauvages ; 5° Faciliter les échanges génétiques nécessaires à la survie des espèces de la faune et de la flore

LEGIARTI000030313043

—

Landerneau Landerneau 29 Centre hospitalier de Pont-l'Abbé Pont-l'Abbé 29 Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille de Quimper Concarneau 29 Centre hospitalier Douarnenez Douarnenez 29 Clinique Saint-Michel Sainte-Anne

Article 35

—

La flore utilisée est autochtone et non envahissante, elle permet de maintenir l'intégrité de la couche d'étanchéité, notamment avec un enracinement compatible avec l'épaisseur de la couche de terre de revêtement et l'usage futur du site.

Article L161-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 54

Code de l'environnement

79/409/ CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages et aux annexes II et IV de la directive 92/43/ CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore

Article L332-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 30

Code de l'environnement

-Le conseil régional peut, de sa propre initiative ou à la demande des propriétaires concernés, classer comme réserve naturelle régionale les espaces ou propriétés présentant un intérêt pour la faune, la flore, le patrimoine géologique ou paléontologique

Article L411-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 62

Code de l'environnement

-Est interdite l'introduction dans le milieu naturel, qu'elle soit volontaire, par négligence ou par imprudence, susceptible de porter préjudice aux milieux naturels, aux usages qui leur sont associés ou à la faune et à la flore sauvages : 1° De tout

Article R219-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 29

Code de l'environnement

protection particulières pour les zones marines susceptibles de constituer des zones spéciales de conservation au titre de la directive n° 92/43/CEE Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore

Article L1313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 19

Code de la santé publique

bien-être des animaux ; -la protection de la santé des végétaux ; -l'évaluation des propriétés nutritionnelles et fonctionnelles des aliments ; -la protection de l'environnement, en évaluant l'impact des produits réglementés sur les milieux, la faune et la flore

Article Annexe I

—

ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 1,2 0,2 0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE

LEGIARTI000039240198

—

Jean-Jacques Rousseau Othis Collège Saint-Exupéry Rosny-sous-Bois Lycée de la Mare carrée - microlycée de Sénart Sénart Collège Camille Claudel Villepinte Académie de Dijon Collège La Châtaigneraie Autun Collège Le Chapitre Chenôve Collège Anne

Article 1

—

habitables, les peintures antisalissures ; la protection de la ressource halieutique : interdiction de vente, de colportage et d'achat du poisson provenant de la pêche de loisir, réglementation de la pêche sous-marine, protection de la faune et de la flore

Article Annexe 3

—

La Vieille Dame Brest B56249 La Vonne Port-Vendres A15939 Le Brezehan Audierne 266220 Le Calabrais Toulon 139928 Le Saint Quay Saint-Brieuc 411303 Leenan Head Concarneau B67430 Lefada Marseille 223163 Lei Muscardin Toulon 282508 Lili-Flore

Article R214-94

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 73 > 67

Code rural (nouveau)

-L'utilisation, pour des procédures expérimentales, de primates appartenant à des espèces énumérées à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle

Article R*331-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 14

Code de l'environnement

. – L'autorité compétente pour délivrer l'autorisation peut assortir cette autorisation de prescriptions motivées notamment par les nécessités de la protection de la faune et de la flore sauvages, relatives à la période ou au lieu d'implantation des travaux

Article Annexe

—

552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François 972 13 Le Lamentin 972 21 Rivière-Salée 972 26 Sainte-Anne

Article Annexe

—

Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

Article 1

—

Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique II Manager en stratégies des communications 320n 5 ans CESACOM II Chef de projet évènementiel 320p 3 ans IPL ISEFAC Paris Lille II Responsable de communication 321p 3 ans Association Saint-Anne

Article Annexe I

—

247773 La Sainte Jeanne Saint-Brieuc 818457 Le Pélican Marseille E38631 Lou Pantaïl Toulon 328773 Ma préférée Auray 559941 Margot Toulon 509895 Mari-Corentine Nantes 219058 Marie Jo Marseille 310068 Marie-Jeanne III Paris 15452F Mary Flore

Article 66

—

applicable à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin ; 5° Ordonnance n° 2008-527 du 5 juin 2008 relative à la mise en œuvre en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore

Article Annexe III

—

151968 La Vieille Dame Brest B56249 Pandora Concarneau C24544 Belamy Nantes C54647 Simbad II Vannes E79224 Vixit Paris P 6316 Geoana Marseille 172270 Charles Ashley Boulogne 851816 Nigeoir Paris P 01726 Lefada Marseille MA223163 Lili-Flore

Page 17 · 402 résultats

← Précédent Suivant →