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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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330 résultats pour « Hélène CASTELLO-PICARD »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000035979744

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Victor Hugo de Port-Gentil * * Lycée : séries ES et S Gambie Banjul Ecole française de Banjul * Géorgie Tbilissi Ecole Française du Caucase * * Ghana Accra Lycée français Jacques Prévert * * * Lycée : séries ES et S Grèce Athènes Lycée franco-hellénique

LEGIARTI000029214672

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S Ecole française de Banjul Gambie Banjul * Ecole française du Caucase Géorgie Tbilissi * * Collège : classes de 6e et 5e uniquement Ecole Marie-Félicité Brosset Géorgie Tbilissi * Ecole française d'Accra Ghana Accra * * * Lycée franco-hellénique

LEGIARTI000028325484

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ferrée sur le Verrens ID _ 09 _ 02 Combe de Savoie L 2 _ 234 Le ruisseau du Bondeloge entre l'ouvrage ROE 52262 (inclus) et l'Isère ID _ 09 _ 02 Combe de Savoie L 2 _ 224 Le ruisseau Nant Bruyant du pont de la D 925 à Sainte-Hélène-sur-Isère

LEGIARTI000034461330

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0860017B Collège René Cassin ISLE JOURDAIN Poitiers 0860031S Collège Jean Moulin MONTMORILLON Poitiers 0860032T Collège Jean Rostand NEUVILLE DE POITOU Poitiers 0860047J Collège Frédéric et Irène Joliot-Curie VIVONNE Reims 0080016Z Collège Marie-Hélène

Article Annexe

—

Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Picardie, à Amiens (Somme). Service de stockage et d'expédition des imprimés du centre administratif de la gendarmerie nationale (CAGN) du Blanc (Indre).

Article Annexe

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RÉGION PICARDIE Zone d'emploi de Chauny-Tergnier-La Fère (73 communes) Abbécourt ; Achery ; Amigny-Rouy ; Andelain ; Anguilcourt-le-Sart ; Audignicourt ; Autreville ; Barisis ; Beaumont-en-Beine ; Beautor ; Bertaucourt-Epourdon ; Besmé ;

Article ANNEXE

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: 9 décembre 1993 : 100 000 : : Guyane : 16 septembre 1993 : 200 000 : : Languedoc-Roussillon : 17 décembre 1993 : 500 000 : : Pays de la Loire : 20 décembre 1993 : 600 000 : : Picardie

Article Annexe 2

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CODE EUROSTAT des régions et départements NOMS DES RÉGIONS ET DES DÉPARTEMENTS FR22 Picardie.

Article Annexe II

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D'OUVRIR DROIT A L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ Alsace Alstom Power, 34, rue d'Aspach, BP 29,68701 Cernay Cedex, de 1962 à 1993 ; Babcock Sacom, 11, rue de Berne, 68110 Illzach : de 1929 à 1996 ; Isolations Th. debus SA., 9, rue de Picardie

LEGIARTI000042967907

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ARMEE DE TERRE 5E REGIMENT DE DRAGONS 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE COM E2CIA - FORCE D'EXPERTISE DU COMBAT SCORPION 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 132E BCAT - ELEMENT CYNO DE DETECTION DE L'ETS DE MUNITIONS CHAMPAGNE PICARDIE

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